Comptes rendus

Le Conseil Municipal réuni lundi 17 septembre 2012, à partir de 18 h 30, à la Mairie, a délibéré sur les points suivants:

1 – rénovation du petit patrimoine rural: bascule du Peyroux et four à pain de Bonnel.

Le bâti situé sur la parcelle AH 14, et une partie de la parcelle AH 13 (portion de 2 m de largeur à partir du pied de la construction) appartiennent à Mr Denis Fournet, résidant au village de Peyroux. Il accepte de le céder à la commune au tarif de 1 € le m2 afin que cette dernière puisse procéder à la restauration du bâti et de la bascule.

Le Conseil Municipal accepte la proposition de Mr Fournet et autorise le Maire à effectuer les demandes d’aides financières auprès du Conseil Général et de Tulle Agglo, dans le cadre de l’opération restauration du petit patrimoine rural.

Le Conseil Municipal tient à remercier Mr Fournet pour sa collaboration à cette action visant à préserver et mettre en valeur notre patrimoine communal.

La parcelle communale AK 40 située entre la route RD 141 et la rivière Corrèze contient un four à pain qui mérite lui aussi une restauration. Le Conseil Municipal en accepte le principe et autorise le Maire à effectuer les demandes d’aides financières auprès du Conseil Général et de Tulle Agglo, dans le cadre de l’opération restauration du petit patrimoine rural.

2 – projet de création du lotissement de Bel Air

Le Maire informe le Conseil Municipal des travaux de la Commission d’Appel d’Offres qui a examiné 4 offres relatives aux travaux de création du lotissement de Bel Air. L’offre commune des entreprises Miane etVinatier / SCREG est l’offre la mieux-disante pour le lot 1. L’offre du Clos des Cèdres est la mieux-disante pour le lot 2.

Le Conseil Municipal retient ces entreprises et autorise le maire à signer toutes les pièces de ce marché.

3 – Plan d’Aménagement du Bourg (PAB)

Le Maire informe le Conseil Municipal des travaux de la Commission d’Appel d’Offres qui a examiné 4 offres relatives aux travaux du PAB. L’offre de l’entreprise Eurovia est l’offre la mieux-disante.

Le Conseil Municipal retient cette entreprise et autorise le maire à signer toutes les pièces de ce marché.

Les travaux doivent être engagés début octobre prochain.

4 – recensement de la population.

L’INSEE a informé la Mairie que le prochain recensement de la population de la commune se déroulerait du 17 janvier au 16 février 2013. A cet effet, Mr Alain Delage a été désigné coordonnateur communal. Il convient maintenant de recruter 2 agents recenseurs.

Le Conseil Municipal autorise le Maire à procéder à ce recrutement dans le cadre des dispositions précisées par l’INSEE et prend note qu’il conviendra d’inscrire au budget primitif 2013 l’ensemble des dépenses relatives à ce recrutement et, en recettes, la dotation forfaitaire de recensement.

5 – renouvellement du Contrat CAE

Le contrat CAE actuellement en cours s’achève au 30 septembre 2012.

Sous réserve de l’accord de Pôle Emploi, le Conseil Municipal autorise le Maire à proroger ce contrat jusqu’au 30 juin 2013.

8 – Classement de la voirie communale

Roland Auconie informe le Conseil Municipal des travaux de la commission voirie de Tulle Agglo visant à réviser le classement actuel des voies communales.

9 – rassemblement national des Communes Saint Hilaire De France.

Serge Delbos informe le Conseil Municipal de l’organisation à Saint Hilaire Peyroux du prochain rassemblement annuel des communes Saint Hilaire de France, prévu les 20 et 21 juillet 2013. Cette manifestation, qui devrait recevoir environ 800 personnes, est gérée par l’association Hilairoise19 qui coordonne sa mise en place.