Comptes rendus

1 - Présentation de la commission communale des Impôts Directs

La liste des 6 commissaires titulaires et des 6 commissaires suppléants, désignés par la Direction Générale des Finances Publiques, est présentée aux élus.

La liste est validée par le Conseil Municipal.

2 - Présentation du rapport annuel 2013 du SIEM - Syndicat Mixte des Eaux du Maumont.

Les grandes lignes du rapport annuel du SIEM pour l'année 2013 sont exposées aux élus : qualité de l'eau, réalisations budgétaires, volumes distribués et facturés, travaux sur le réseau, projets d'investissements, tarifs...

Le rapport, dans son intégralité, est consultable en Mairie par les abonnés, ou sur le site internet du Syndicat.

Il est validé par le Conseil Municipal.

3 - Demande de modification de la composition du Bureau du Syndicat Mixte des Eaux du Maumont.

Le SIEM, lors de la dernière réunion de son Comité Syndical, a souhaité modifier ses statuts en portant à 4 au lieu de 3 le nombre de ses vice-présidents, et demande aux Communes adhérentes de se prononcer à ce sujet.

La proposition de modification des statuts du SIEM est approuvée à l'unanimité.

4 - Avis du Conseil Municipal sur la délibération de Tulle Agglo portant élargissement de la compétence communautaire «action sanitaire et sociale d’intérêt communautaire».

Les détails de cette proposition sont exposés aux élus.

L'élargissement de cette compétence de Tulle Agglo est approuvé par le Conseil Municipal.

5 - Création d’un Emploi d'Avenir technique (voirie).

La commune bénéficie déjà d'un Emploi d'Avenir affecté au service municipal périscolaire. Compte tenu de l'importance des tâches à réaliser au niveau du service de la voirie et de l'entretien des espaces publics, un second poste d'Emploi d'Avenir semble souhaitable.

Le Conseil Municipal approuve cette proposition et engage les démarches auprès de Pôle Emploi.

6 - Renouvellement du Contrat CNP Assurance pour le personnel municipal employé à temps complet.

Le Conseil Municipal approuve la reconduction de ce contrat pour 2015.

7 - Participation de l’employeur en matière de protection sociale des personnels.

Le Conseil Municipal approuve l'ouverture de ce dossier, et souhaite, dans un premier temps, effectuer un état des lieux précis à ce propos auprès du personnel municipal.

8 - Avis du Conseil Municipal sur l’indemnité de Conseil versée au receveur communal suite au renouvellement de l’assemblée municipale.

Le Conseil Municipal approuve le renouvellement de cette indemnité.

9 - Reprise de l’Auberge du Bourg sous l’appellation «Bistr’O Notes» .

Le Conseil Municipal valide le changement d'enseigne commerciale.

10 - Préparation du repas offert par la Commune aux personnes âgées de plus de 70 ans.

Les détails d'organisation et composition du menu sont arrêtés, ainsi que le choix des cadeaux à remettre aux personnes absentes à ce repas prévu dimanche 14 décembre 2014.

11 - Autorisation de mandatement sur la section investissements avant le vote du budget 2015, dans la limite du quart des crédits inscrits au budget 2014.

Le Conseil Municipal donne son accord.

12 - Réfection de la salle polyvalente.

Un crédit a été prévu à ce propos au budget primitif 2014, compte tenu des très fréquentes utilisations de ce local par les associations et les particuliers. La Commission municipale en charge des bâtiments a retenu 3 entreprises pour effectuer ces travaux : - installation des nouveaux matériels (four réchauffe plats, réfrigérateur, lave vaisselle, tables inox, hotte aspirante, évier ... ) - modification d'ouverture de la porte d'accès - revêtement des murs et plafond - reprise de l'alimentation électrique.

Le Conseil Municipal valide la proposition de la Commission pour un montant de 28 680 € TTC, et programme la réalisation de ces travaux du 5 au 23 janvier 2015.

13 - Anniversaire du Jumelage St Hilaire Peyroux / Favars / Schopfloch

Les manifestations du 5ème anniversaire de ce jumelage sont programmées du 14 au 17 mai 2015, avec la venue d'une délégation d'élus, d'habitants et de pompiers de Schopfloch. Le programme de ces manifestations sera arrêté lors d'une réunion, prévue en janvier, qui regroupera les élus de St Hilaire Peyroux et Favars, et les responsables du Comité de Jumelage.