BULLETIN n° 33 - octobre 2010
CONSEIL MUNICIPAL du 5 JUILLET 2010
1 – Tirage au sort du Jury d’Assises
Ont été tirés au sort sur les listes électorales : Mme Angèle Marcel (Leyrat) - Mr Antoine Vignal ( Brenat) - Mme Dominique Barthélémy ( Le Peyroux)
2 – Ecole Numérique Rurale
Accord des élus pour demandes de subvention à déposer auprès de l’Etat (DGE) et du Conseil Général pour financer cette opération d’un coût de 13 455 € TTC, subventionné à 50 % (Etat) et 30 % (Conseil Général) du montant HT.
3 – Convention avec le SATESE
La convention avec le SATESE pour le contrôle de la station d’épuration est adoptée, pour un coût de 0,28 € par habitant.
4 – Cotisation à l’Amicale des Saint Hilaire de France
Accord du Conseil Municipal pour le versement d’une cotisation annuelle de 0,10 € par habitant, soit 89.90 €. Une délégation de Peyroussiens se rendra en août prochain au rassemblement annuel prévu dans le Loiret.
5 – Fourniture de repas à la cantine de Venarsal
Accord du Conseil pour signature de l’avenant à la convention avec la Mairie de Venarsal portant le prix du repas à 4,40 € à partir du 1 septembre 2010.
6 – Contrat d’Assurance Groupama
Accord du Conseil pour modifier le contrat d’assurance avec Groupama, suite à l’acquisition d’un tracteur et d’une épareuse en juin 2010.
7 – Rapport du Syndicat des Eaux du Maumont
Gisèle Borie et Roland Auconie, représentants de la Commune au SMEM, présentent le rapport détaillé de fonctionnement 2009 de ce Syndicat.
8 – Voirie communale
- rénovation de la VC 7 - Femblat :
Le lancement de la procédure de marché est prévu en juillet, les travaux pourraient débuter en septembre prochain.
- classement de la voirie communale :
Roland Auconie présente le détail du travail réalisé à ce propos avec les Services de la DDEA, à savoir son classement en 4 catégories :
- 1ère catégorie : voies structurantes (22,665 km)
- 2 ème catégorie : voies secondaires (15,745 km)
- Espaces privés communaux : parkings, places, lotissements.
- Chemins ruraux (50,157 km)
Le Conseil approuve la mise à jour de ce classement.
9 – Projet de Jumelage
Le Comité de Jumelage a été créé lors d’une Assemblée Générale puis d’un Conseil d’Administration tenus en juin dernier. Une délégation de 15 personnes de Favars et St Hilaire Peyroux s’est rendue fin juin à Schopfloch qui fêtait son 750 ème anniversaire.
L’acte de Jumelage entre nos 3 Communes (Schopfloch, Favars, St Hilaire Peyroux) sera signé samedi 25 septembre, lors de la venue d’une délégation du Bezirk de Moyenne Franconie, à l’occasion des manifestations organisées par le Conseil Général pour le 15 ème anniversaire du Jumelage des 2 collectivités : Bézirk de Moyenne Franconie et Département de la Corrèze.
Les élus donnent leur accord pour donner le nom « Espace Schopfloch » au jardin récemment aménagé sous la salle polyvalente.
LA RENTREE DES ASSOCIATIONS LOCALES
ANCIENS COMBATTANTS : communiqué du Président
« L’Association locale ACPG CATM et Veuves s’éteint peu à peu … 2010 a vu le décés de Joseph Marcel. Il ne reste que 18 adhérents : 13 combattants et 5 veuves.
Nous ferons notre possible pour maintenir cette association et demandons à tous de bien vouloir nous soutenir en assistant aux cérémonies de commémoration devant le monument aux morts. C’est notre devoir de mémoire. »
ETOILE D’ORIENT
Cours de danses (country, salsa, moderne), avec Marion, une nouvelle animatrice :
* pour les adultes : les mardis de 20 h à 22 h
* pour les enfants et jeunes : les mercredis de 15 h à 17 h
Renseignements et inscriptions sur place à la salle polyvalente ou au 05 55 25 77 98.
AMICALE ST HILAIRE / VENARSAL
* LOTO : samedi 6 novembre – 20 h 30 – salle polyvalente
* Ecole de foot pour les enfants nés entre 2001 et 2004 :
tous les mardis, de 18 h à 19 h, au stade de Bel Air
FOYER DES JEUNES
Renseignements et inscriptions aux activités sur place.
Randonnée. 1 dimanche par mois environ. Responsable Ginette : 05 55 25 78 48.
Gymnastique. Cours animés par Babette, le lundi soir, à 19 h 30, salle polyvalente.
Scrapbooking. Responsable : Françoise. A partir du mardi 14 septembre, deux mardis par mois, de 18 à 20 h et de 20 à 22 h, petite salle polyvalente.
Anglais. Cours animé par Jennyfer, les mardis à 20 h, salle du club des aînés (sous la mairie)
Couture. L’atelier reprend les vendredis soirs, petite salle polyvalente.
Renseignements auprès d’Adélaïde : 05 55 25 75 54
Tricot : un atelier tricot, pour apprendre ou se perfectionner, pourrait se mettre en place.
Les personnes intéressées peuvent contacter Monique : 05 55 25 78 47.
Le Foyer clôturera l’année, samedi 18 décembre, avec le Noël des enfants :
conte extraordinaire de Mme Besse, et venue du Père Noël.
CLUB DES AINES
Les Copains d’Abord, avec un effectif stabilisé, poursuivent leurs activités : sorties, voyages, et autres manifestations.
Nouveau cette année : en plus de leurs 2 réunions mensuelles, ils organisent, le 2ème mercredi de chaque mois, une sortie « balade – promenade » : petite marche adaptée aux possibilités de chacun, avec collation au retour à la salle du club. Cette activité est ouverte à tous, adhérents et non adhérents.
LOTO : dimanche 14 novembre – 14 h – salle polyvalente.
A L’ECOLE
Dans le cadre du Plan Départemental « Ecole Numérique Rurale », un tableau numérique interactif avec vidéo - projecteur ainsi que 12 ordinateurs portables pour les élèves ont été acquis par la Mairie pour un montant de 13 455 € TTC, et installés dans la classe CM. Le coût HT de cet équipement est subventionné à 50 % par l’Etat (Dotation Générale d’Equipement) et à 30 % par le Conseil Général
Effectif enregistré à la rentrée de septembre : 93 élèves, soit un effectif stable par rapport à l’année précédente.
LOTO : samedi 20 novembre – 20 h 30 – salle polyvalente.
A PROPOS DU JUMELAGE AVEC SCHOPFLOCH
Les actes du jumelage avec cette charmante cité de Moyenne Franconie, située près de Nuremberg, ont été signés samedi 25 septembre dernier.
Notre commune est donc maintenant officiellement jumelée avec SCHOPFLOCH.
Un ESPACE SCHOPFLOCH a été inauguré (jardin en cours d’aménagement sous la salle polyvalente)
Les personnes souhaitant participer aux activités du Comité de Jumelage peuvent s’adresser à la Mairie, elles seront les bienvenues.
TRAVAUX EN COURS DANS LA COMMUNE
Le terrassement de la Maison d’Accueil pour personnes âgées a débuté dans le bourg.
L’accès sud du bourg a été rénové : pose de bordure, construction d’un mur de soutènement, pose d’une balustrade sur le mur de la salle polyvalente.
La chaussée sera goudronnée dans les prochaines semaines et une barrière bois posée le long de la portion de route concernée.
Enfouissement des lignes électriques et téléphoniques dans la traversée du Peyroux, et rénovation de l’éclairage public.
Les voies communales suivantes : – du Tranchat au Monet Vieux – des Escures au Petit Paris – de Femblat au Bru - de Sourzat à la limite de Ste Féréole, ont reçu un nouveau revêtement, en bicouche ou compomac suivant l’importance de leur fréquentation.
De plus, dans la traversée de Femblat, la collecte des eaux pluviales a été réalisée, et la chaussée élargie.
La route départementale n°1, de Charaux à Laborde, vient de recevoir son nouveau revêtement. Plusieurs virages ont été rectifiés, la chaussée élargie. L’aménagement du carrefour de Laborde est en cours (Financement de cette opération : Conseil Général)
PLU : LE DOSSIER AVANCE
Le Conseil Municipal a maintenant presque achevé l’élaboration des pièces opposables du PLU : règlement, plan de zonage et orientations d’aménagement. Ce travail de longue haleine, qui mérite réflexion car il engage l’avenir de la commune, va être présenté aux personnes publiques associées, à savoir les services de l’Etat, le Conseil Général, le Conseil régional, les Chambres consulaires, la Communauté de Communes, le 27 octobre.
Après avoir recueilli l’avis de ces personnes, il sera exposé à la population en
réunion publique è MERCREDI 17 NOVEMBRE – 18 h 30 – salle polyvalente
Lors de cette réunion, seront évoquées :
Les orientations d’aménagement des secteurs de développement de la commune,
Les dispositions principales du règlement et du zonage permettant de comprendre le dossier qui sera présenté ultérieurement à l’enquête publique.
Important : les propriétaires d’un bâtiment actuellement à vocation agricole et qui souhaiteraient, dans les prochaines années, en changer la destination, doivent le signaler dès maintenant à la mairie.
La concertation est le moment pour aborder les questions d’intérêt général et discuter autour du projet de la commune. Venez nombreux en réunion publique le 17 novembre.
A la suite de cette rencontre, le dossier complet du PLU sera mis en forme pour être arrêté par le Conseil Municipal.
Il sera alors remis aux personnes publiques associées pour avis, sous 3 mois.
Le dossier sera mis à l’enquête publique avec l’avis de ces personnes publiques associées et vous pourrez alors venir le consulter dans le détail, en mairie.
Un commissaire enquêteur pourra vous recevoir.
Un registre sera mis à votre disposition pour que vous puissiez émettre vos remarques.
A l’issue de cette étape, la commission urbanisme étudiera les observations de chacun, apportera si nécessaire les modifications au dossier et le PLU pourra être approuvé par le Conseil Municipal.
SITE INTERNET DE LA COMMUNE
http://mairie-saint-hilaire-peyroux.fr/
Nouvelles rubriques :
- réservation de la salle polyvalente (cliquer sur : salle municipale)
- accès direct au site de la commune jumelée de Schopfloch (cliquer sur le logo)
- accès au site « services publics » pour obtenir un imprimé administratif et consulter le guide des droits et démarches, pour les particuliers et les associations. (cliquer sur : démarches en ligne)
- actualités dans la commune : en page d’accueil
- la commune en images (cliquer sur l’image de la page d’accueil pour l’agrandir)
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BULLETIN n° 28 - février 2010
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BULLETIN n° 32 - mai 2010
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - lundi 29 mars 2010
1) Présentation des comptes administratifs et de gestion 2009.
- en fonctionnement, il fait apparaître un résultat d’exploitation positif de 133.135,59 € (109.909,59 € d’excédent 2009 + 23.276,00 € d’excédent 2008 reporté). Cet excédent est affecté pour 46.719,80 € à la couverture des besoins de financement des investissements 2009, pour 86.465,79 € au fonctionnement 2010.
- en investissement apparaît un déficit de 50.558,80 € et un solde négatif à réaliser de 3.839 € couverts par les 46.719,80 € provenant du solde de la section de fonctionnement.
Le Compte Administratif est adopté à l’unanimité.
2) Présentation du budget 2010.
- La section fonctionnement s’équilibre à 684.826,79 €, et permet de dégager 163.000 € à la section investissements.
- La section investissement, équilibrée à 542.122,80 € , prévoit la fin de la réalisation du PLU, des travaux dans les bâtiments, le renouvellement du matériel de voirie (épareuse, tracteur, tondeuse), l’aménagement des espaces extérieurs de la salle polyvalente, l’équipement de l’école en matériel informatique (Plan Départemental Ecole Numérique) et divers travaux de réfection de la voirie.
* Les taux des taxes locales sont majorés de 1%.
* A partir du 1er septembre 2010, les prix des repas à la cantine passeront à 1,80 € pour les élèves et à 3,70 € pour les adultes, le prix de la demi-journée de garderie à 1,80 €.
* Le loyer du commerce « Alimentation du Bourg » a été réduit à 350 € par mois, compte-tenu du fait que la Mairie souhaite récupérer le garage autrefois inclus dans la location.
Le budget primitif 2010 est adopté à l’unanimité.
3) Ecole Numérique Rurale.
Le Conseil Municipal retient la proposition de la Société Technique Média Informatique pour un montant de 11.250 € H.T. Une aide correspondant à 80% de cette somme sera sollicitée, si le projet est retenu par l’Inspection Académique.
4) Contrat CUI.CAE.
Le Conseil Municipal donne son accord pour le renouvellement pour 1 an (1er février 2010 au 31 janvier 2011) du Contrat Unique d’Insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi d’un employé municipal.
5) Aménagement du rez-de-chaussée du bâtiment de la Mairie.
Le Conseil Municipal donne son accord pour le lancement d’une étude visant à réaliser l’aménagement du rez-de-chaussée de la Mairie (garage, réserve matériels, sanitaires).
6) Conventions diverses.
Le Conseil Municipal approuve les conventions avec - la Bibliothèque Départementale de Prêt (prêt de livres à l’Ecole) - l’association Les Petits Loups, gestionnaire de la micro-crêche pour enfants de moins de 6 ans, à Saint Germain les Vergnes.
7) Point de situation sur le projet de jumelage avec la commune de Schopfloch ( Moyenne -Franconie, Allemagne).
Suite aux réunions publiques tenues en mars dans les quatre communes concernées par ce projet, il semble maintenant possible d’envisager la création des deux comités de jumelage, dont celui de Favars / Saint-Hilaire Peyroux avec Schopfloch. Cette création pourrait se faire en mai 2010.
PROJET DE JUMELAGE St HILAIRE PEYROUX / FAVARS
avec SCHOPFLOCH ( Allemagne – Moyenne Franconie)
L’Assemblée Générale constitutive de l’association
« Comité de Jumelage St Hilaire Peyroux / Favars »
est prévue mardi 1 juin 2010, à 20 h 30, à la sale polyvalente de Favars.
Toutes les personnes intéressées par ce rapprochement sont invitées à cette réunion.
Un déplacement est prévu à Schopfloch, du 24 au 27 juin prochains,
à l’invitation de cette commune qui fête le 750 ème anniversaire de sa création.
Ce déplacement sera organisé lors de cette assemblée générale du 1 juin.
COLLECTE DE FERRAILLES
Comme tous les ans, la Mairie organise dans les villages la récupération d’encombrants métalliques (carcasses de voitures, machines agricoles, tôles, réfrigérateurs, …), au cours de la seconde quinzaine du mois de juillet.
Attention : seuls sont concernés les encombrants métalliques !
Les bénévoles du Téléthon proposent de récupérer ces objets chez vous, au fond de votre jardin, dans la grange, dans votre cour, dans votre taillis … Le produit de cette collecte sera reversé au prochain Téléthon.
INSCRIPTION A LA MAIRIE, par téléphone, avant le 4 juin 2010.
Renseignements : Serge Delbos (05 55 25 78 48)
LE BIOLOGIQUE DANS NOS ASSIETTES …
La mairie a mis en place, à la cantine scolaire, le service de 4 repas préparés avec des produits issus de l’agriculture biologique, au cours du mois de mai et juin.
Une réunion d’information sur l’alimentation à partir de produits biologiques,
animée par l’association LE BATTEMENT D’AILES
est prévue Vendredi 28 mai – à 20 h – à la salle polyvalente.
Au cours de cette réunion d’information, après présentation du projet municipal en la matière,
le film « Nos enfants nous accuseront … » vous sera projeté.
Un débat sera ensuite engagé à ce propos.
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N° 33 - octobre 2010
CONSEIL MUNICIPAL du 5 JUILLET 2010
Compte-rendu de réunion
1 – Tirage au sort du Jury d’Assises
Ont été tirés au sort sur les listes électorales : Mme Angèle Marcel (Leyrat) - Mr Antoine Vignal ( Brenat) - Mme Dominique Barthélémy ( Le Peyroux)
2 – Ecole Numérique Rurale
Accord des élus pour demandes de subvention à déposer auprès de l’Etat (DGE) et du Conseil Général pour financer cette opération d’un coût de 13 455 € TTC, subventionné à 50 % (Etat) et 30 % (Conseil Général) du montant HT.
3 – Convention avec le SATESE
La convention avec le SATESE pour le contrôle de la station d’épuration est adoptée, pour un coût de 0,28 € par habitant.
4 – Cotisation à l’Amicale des Saint Hilaire de France
Accord du Conseil Municipal pour le versement d’une cotisation annuelle de 0,10 € par habitant, soit 89.90 €. Une délégation de Peyroussiens se rendra en août prochain au rassemblement annuel prévu dans le Loiret.
5 – Fourniture de repas à la cantine de Venarsal
Accord du Conseil pour signature de l’avenant à la convention avec la Mairie de Venarsal portant le prix du repas à 4,40 € à partir du 1 septembre 2010.
6 – Contrat d’Assurance Groupama
Accord du Conseil pour modifier le contrat d’assurance avec Groupama, suite à l’acquisition d’un tracteur et d’une épareuse en juin 2010.
7 – Rapport du Syndicat des Eaux du Maumont
Gisèle Borie et Roland Auconie, représentants de la Commune au SMEM, présentent le rapport détaillé de fonctionnement 2009 de ce Syndicat.
8 – Voirie communale
- rénovation de la VC 7 - Femblat :
Le lancement de la procédure de marché est prévu en juillet, les travaux pourraient débuter en septembre prochain.
- classement de la voirie communale :
Roland Auconie présente le détail du travail réalisé à ce propos avec les Services de la DDEA, à savoir son classement en 4 catégories :
- 1ère catégorie : voies structurantes (22,665 km)
- 2 ème catégorie : voies secondaires (15,745 km)
- Espaces privés communaux : parkings, places, lotissements.
- Chemins ruraux (50,157 km)
Le Conseil approuve la mise à jour de ce classement.
9 – Projet de Jumelage
Le Comité de Jumelage a été créé lors d’une Assemblée Générale puis d’un Conseil d’Administration tenus en juin dernier. Une délégation de 15 personnes de Favars et St Hilaire Peyroux s’est rendue fin juin à Schopfloch qui fêtait son 750 ème anniversaire.
L’acte de Jumelage entre nos 3 Communes (Schopfloch, Favars, St Hilaire Peyroux) sera signé samedi 25 septembre, lors de la venue d’une délégation du Bezirk de Moyenne Franconie, à l’occasion des manifestations organisées par le Conseil Général pour le 15 ème anniversaire du Jumelage des 2 collectivités : Bézirk de Moyenne Franconie et Département de la Corrèze.
Les élus donnent leur accord pour donner le nom « Espace Schopfloch » au jardin récemment aménagé sous la salle polyvalente.
LA RENTREE DES ASSOCIATIONS LOCALES
ANCIENS COMBATTANTS : communiqué du Président
« L’Association locale ACPG CATM et Veuves s’éteint peu à peu … 2010 a vu le décés de Joseph Marcel. Il ne reste que 18 adhérents : 13 combattants et 5 veuves. Nous ferons notre possible pour maintenir cette association et demandons à tous de bien vouloir nous soutenir en assistant aux cérémonies de commémoration devant le monument aux morts. C’est notre devoir de mémoire. »
ETOILE D’ORIENT
Cours de danses (country, salsa, moderne), avec Marion, une nouvelle animatrice :
* pour les adultes : les mardis de 20 h à 22 h
* pour les enfants et jeunes : les mercredis de 15 h à 17 h
Renseignements et inscriptions sur place à la salle polyvalente ou au 05 55 25 77 98.
AMICALE ST HILAIRE / VENARSAL
* LOTO : samedi 6 novembre – 20 h 30 – salle polyvalente
* Ecole de foot pour les enfants nés entre 2001 et 2004 :
tous les mardis, de 18 h à 19 h, au stade de Bel Air
FOYER DES JEUNES : Renseignements et inscriptions aux activités sur place.
Randonnée. 1 dimanche par mois environ. Responsable Ginette : 05 55 25 78 48.
Gymnastique. Cours animés par Babette, le lundi soir, à 19 h 30, salle polyvalente.
Scrapbooking. Responsable : Françoise. A partir du mardi 14 septembre, deux mardis par mois, de 18 à 20 h et de 20 à 22 h, petite salle polyvalente.
Anglais. Cours animé par Jennyfer, les mardis à 20 h, salle du club des aînés (sous la mairie)
Couture. L’atelier reprend les vendredis soirs, petite salle polyvalente.
Renseignements auprès d’Adélaïde : 05 55 25 75 54
Tricot : un atelier tricot, pour apprendre ou se perfectionner, pourrait se mettre en place.
Les personnes intéressées peuvent contacter Monique : 05 55 25 78 47.
Le Foyer clôturera l’année, samedi 18 décembre, avec le Noël des enfants :
conte extraordinaire de Mme Besse, et venue du Père Noël.
CLUB DES AINES
Les Copains d’Abord, avec un effectif stabilisé, poursuivent leurs activités : sorties, voyages, et autres manifestations.
Nouveau cette année : en plus de leurs 2 réunions mensuelles, ils organisent, le 2ème mercredi de chaque mois, une sortie « balade – promenade » : petite marche adaptée aux possibilités de chacun, avec collation au retour à la salle du club. Cette activité est ouverte à tous, adhérents et non adhérents.
LOTO : dimanche 14 novembre – 14 h – salle polyvalente.
A L’ECOLE
Dans le cadre du Plan Départemental « Ecole Numérique Rurale », un tableau numérique interactif avec vidéo - projecteur ainsi que 12 ordinateurs portables pour les élèves ont été acquis par la Mairie pour un montant de 13 455 € TTC, et installés dans la classe CM. Le coût HT de cet équipement est subventionné à 50 % par l’Etat (Dotation Générale d’Equipement) et à 30 % par le Conseil Général
Effectif enregistré à la rentrée de septembre : 93 élèves, soit un effectif stable par rapport à l’année précédente.
LOTO : samedi 20 novembre – 20 h 30 – salle polyvalente.
A PROPOS DU JUMELAGE AVEC SCHOPFLOCH
Les actes du jumelage avec cette charmante cité de Moyenne Franconie, située près de Nuremberg, ont été signés samedi 25 septembre dernier.
Notre commune est donc maintenant officiellement jumelée avec SCHOPFLOCH.
Un ESPACE SCHOPFLOCH a été inauguré (jardin en cours d’aménagement sous la salle polyvalente)
Les personnes souhaitant participer aux activités du Comité de Jumelage peuvent s’adresser à la Mairie, elles seront les bienvenues.
TRAVAUX EN COURS DANS LA COMMUNE
- Le terrassement de la Maison d’Accueil pour personnes âgées a débuté dans le bourg.
- L’accès sud du bourg a été rénové : pose de bordure, construction d’un mur de soutènement, pose d’une balustrade sur le mur de la salle polyvalente. La chaussée sera goudronnée dans les prochaines semaines et une barrière bois posée le long de la portion de route concernée.
- Enfouissement des lignes électriques et téléphoniques dans la traversée du Peyroux, et rénovation de l’éclairage public.
- Les voies communales suivantes : – du Tranchat au Monet Vieux – des Escures au Petit Paris – de Femblat au Bru - de Sourzat à la limite de Ste Féréole, ont reçu un nouveau revêtement, en bicouche ou compomac suivant l’importance de leur fréquentation.
De plus, dans la traversée de Femblat, la collecte des eaux pluviales a été réalisée, et la chaussée élargie.
- La route départementale n°1, de Charaux à Laborde, vient de recevoir son nouveau revêtement. Plusieurs virages ont été rectifiés, la chaussée élargie. L’aménagement du carrefour de Laborde est en cours (Financement de cette opération : Conseil Général)
PLU : LE DOSSIER AVANCE
Le Conseil Municipal a maintenant presque achevé l’élaboration des pièces opposables du PLU : règlement, plan de zonage et orientations d’aménagement. Ce travail de longue haleine, qui mérite réflexion car il engage l’avenir de la commune, va être présenté aux personnes publiques associées, à savoir les services de l’Etat, le Conseil Général, le Conseil régional, les Chambres consulaires, la Communauté de Communes, le 27 octobre.