N°35 - Mai 2011
CONSEIL MUNICIPAL - lundi 18 avril 2011
1) Présentation des comptes administratif et de gestion 2010.
en fonctionnement, résultat d’exploitation positif de 207 539.55 €.
L’excédent de fonctionnement est affecté sur le budget primitif 2011
- pour 119 327.62 € à la couverture des besoins de financement des investissements
- pour 88 211.93 € en report excédentaire en fonctionnement.
Le compte de gestion du Receveur est conforme au compte administratif.
Le Compte Administratif 2010 est adopté à l’unanimité.
2) Présentation du budget 2011.
* La section fonctionnement s’équilibre à 701 391.84 €, et permet de dégager 136 675 € à la section investissements.
* La section investissement, équilibrée à 357 789.62 €, prévoit :
- la construction d’un préau à l’école,
- la réalisation d’aménagements d’espaces extérieurs autour de la salle polyvalente et de la résidence séniors,
- l’achat d’un tableau numérique pour l’école (Plan Départemental Ecole Numérique),
- l’extension du réseau d’eau potable à Ladignac,
- la rénovation du cadastre napoléonien.
* Les différents tarifs communaux (cantine, garderie, location de la salle polyvalente, concession au cimetière) ne sont pas modifiés par rapport à l’année précédente.
* La liste des subventions 2011 aux associations est arrêtée.
Le budget primitif 2011 est adopté à l’unanimité.
3) Voirie
* La compétence VOIRIE est prise en compte, depuis le 1 janvier dernier, par la Communauté de Communes de Tulle. La Commune lui a proposé de réaliser cette année la rénovation des voies suivantes : VC 8 et 37 à Ladignac - VC 5 de Fougères au Chambon –VC 27 du bourg à Magrin.
* La convention de mise à disposition de services, liant la Commune et la Communauté de Communes pour l’entretien et l’exploitation de la voirie communautaire, est étudiée par les élus.
Accord des élus pour autoriser le Maire à signer cette convention.
4 – aliénation d’un chemin rural à Lascaux
Le rapport du Commissaire Enquêteur est présenté aux élus.
Accord du Conseil Municipal pour suivre les conclusions du Commissaire.
PLU : ENQUETE PUBLIQUE EN COURS
Par arrêté n° 01 / 2011 du 28 mars 2011, le Maire de St Hilaire Peyroux a ordonné l'ouverture de l'enquête publique sur le projet de Plan Local d’Urbanisme communal.
A cet effet, Mr Elie Dussol, Gendarme retraité, a été désigné par Monsieur le Président du Tribunal Administratif comme commissaire enquêteur.
L'enquête se déroulera à la Mairie du lundi 2 mai 2011 au mercredi 1 juin 2011, aux jours et heures habituels d'ouverture, où chacun pourra prendre connaissance des dossiers et,
- soit consigner ses observations sur le registre d'enquête,
- soit les adresser par écrit au commissaire enquêteur à
Monsieur Elie Dussol - Commissaire enquêteur PLU - Mairie - 19560 St Hilaire Peyroux.
Le Commissaire Enquêteur recevra en Mairie les
- lundi 2 mai, de 9 heures à 12 heures
- mercredi 11 mai, de 14 heures à 17 heures
- samedi 21 mai, de 9 heures à 12 heures
- vendredi 27 mai, de 14 heures à 17 heures
- mercredi 1 juin, de 14 heures à 17 heures
Son rapport et ses conclusions, transmis au maire dans un délai d'un mois à l'expiration de l'enquête, seront tenus à la disposition du public à la mairie. Les personnes intéressées pourront en obtenir communication.
SPECTACLE MUSIQUE TRADITIONNELLE
Vendredi 13 mai – 20 h 30 – salle polyvalente.
Vielle, violon, accordéon et chants ….
Concert d’une heure proposé par les élèves du Conservatoire de Tulle,
offert par la Communauté de Communes. Entrée gratuite.
RESIDENCE SENIORS … LIVRAISON EN OCTOBRE
La résidence Séniors, voulue par les élus municipaux et le Conseil général, voit le jour : la structure des 2 bâtiments est réalisée … Suivront rapidement les aménagements intérieurs, les branchements des réseaux (eau, électricité, assainissement, …). La domotique sera largement présente pour permettre une circulation aisée des résidents à l’intérieur et à l’extérieur.
L’isolation phonique et thermique a fait l’objet d’une attention très particulière des concepteurs. Les travaux seront achevés cet été pour un accueil des premiers résidents à l’automne prochain.
Cette maison d’accueil, réalisée par Corrèze Habitat, sera gérée par la Mutualité Française.
Elle comprend 10 logements (8 pour personnes seules et 2 pour des couples), un espace d’accueil, parking et garages.
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N°36 - Juillet 2011
CONSEIL MUNICIPAL - SAMEDI 21 JUIN 2011
1 – Tirage au sort pour la liste préparatoire du Jury d’Assises 2012
Le tirage au sort sur la liste électorale communale est effectué. Les personnes suivantes sont désignées: - Mme Gisèle Dubreuil, épouse Vimbelle ( Bois de l’Ort) - Mme Aline Vimbelle, épouse Clare (Vieillefond) - Mme Anne Marie Dubois, épouse Boussat (le Séchadour)
2 – Choix du Maître d’œuvre pour la construction d’un préau à l’Ecole
La réunion de la commission municipale d’appel d’offres s’est tenue ce jour. Elle propose au Conseil Municipal de retenir le Cabinet d’Architecte Puybouffat.
Le dossier de demande de permis de construire sera déposé dans les plus brefs délais auprès des services de l’Etat, afin de pouvoir réaliser ces travaux en période de vacances scolaires, soit en juillet et août prochains.
3 – Poste CAE – Contrat d’Accompagnement à l’Emploi.
Le contrat CAE actuellement en cours au profit d’un employé municipal arrive à expiration le 31 juillet 2011, et ne peut plus être légalement renouvelé.
Il est proposé au Conseil Municipal d’autoriser le Maire à solliciter auprès de Pôle Emploi le recrutement d’un autre employé sous contrat CAE, sur la base de 25 heures par semaine, avec l’aide de l’Etat calculée à hauteur de 80 % du salaire net, sur la base de 20 h /semaine.
4 – questions diverses
Plan Local d’Urbanisme :
Un point de situation est présenté sur l’état d’avancement du dossier d’élaboration du PLU. La consultation des Personnes Publiques Associées a été réalisée au cours du mois d’avril dernier. L’Enquête Publique est en cours jusqu’au 1 juin prochain. Le commissaire enquêteur rendra ensuite son rapport dans un délai de 1 mois, soit avant le 1 juillet 2011.
Achat de matériels pour l’école :
Compte-tenu de la hausse des inscriptions d’élèves pour la rentrée de septembre prochain, l’acquisition de 10 tables individuelles et chaises scolaires supplémentaires vient d’être réalisée. En ce qui concerne la cantine, l’achat d’une seconde armoire réfrigérante vient aussi d’être réalisé pour le stockage des légumes en cuisine.
Fourniture de repas à la cantine de Venarsal:
La cantine scolaire de Bel Air fournit à la cantine de Venarsal 34 repas par jour, depuis la rentrée de septembre 2010. Or, la mairie de Venarsal vient de nous informer qu’elle prévoit une hausse de ses effectifs pour septembre 2011, à savoir 40 repas par jour au minimum.
Compte-tenu du fait que la prévision d’effectif est aussi en hausse à St Hilaire Peyroux pour la prochaine année scolaire, nécessitant certainement la mise en place d’un second service, il ne semble plus possible que la cantine de l’école de Bel Air puisse continuer à fournir les repas de la cantine de Venarsal à partir de septembre prochain.
Résidence adaptée
Le Maire informe les élus de la récente visite du chantier de la résidence séniors que viennent d’effectuer Monsieur le Préfet, Monsieur le Président du Conseil Général, les responsables de Corrèze-Habitat et de la Mutualité Française, le constructeur, afin de faire le point sur l’état d’avancement des travaux qui devraient être achevés cet été et permettre une commercialisation des logements en septembre.
AVEZ-VOUS UN KIT ECONOMISEUR D’ EAU ?
Le Conseil général, en partenariat avec les communes, organise une opération de grande ampleur visant à économiser et à optimiser la consommation d'eau potable des ménages corréziens. Pour ce faire, une distribution gratuite de kits économie d'eau est mise en place depuis octobre 2010 à destination de l'ensemble des 120 000 abonnés du département qui seront tous concernés d'ici fin 2012.
Dans la continuité de la première distribution réalisée sur notre commune début 2011, une seconde distribution sera effectuée cet été afin de répondre aux besoins des propriétaires de résidences secondaires ainsi que des personnes qui n’ont pas encore récupéré leur équipement.
Le kit est disponible en mairie entre le 1er juillet et le 2 septembre, à raison d'un par foyer.
Cet équipement peut permettre d'économiser entre 20 et 40 % de votre consommation d'eau …. des économies non négligeables pour la préservation de cette ressource particulièrement précieuse et vulnérable sur notre territoire corrézien.
LES MANIFESTATIONS DE CET ETE DANS LA COMMUNE
MERCREDI 17 AOUT, Tour Cycliste du Limousin.
Le Tour Cycliste du Limousin 2011 fera étape dans notre Commune mercredi 17 août prochain. Les organisateurs ont choisi St Hilaire Peyroux comme point de départ de l’étape qui conduira ce jour là les coureurs à Allassac.
L’ensemble des coureurs, avec leur encadrement, la caravane publicitaire, les médias, le public seront présents au village accueil qui sera installé sur la place du bourg de St Hilaire Peyroux pendant toute la matinée, le départ effectif devant être donné vers 12 h 30.
Cette manifestation sportive d’envergure nationale, inscrite au calendrier de la Fédération Française de Cyclisme et de l’Union Cycliste Internationale, accueillera 17 équipes professionnelles européennes de 8 coureurs, formant un peloton de 136 concurrents, auxquels il convient d’ajouter l’encadrement de ces équipes : techniciens, soigneurs, mécaniciens, …
La présence de nombreux médias départementaux, régionaux et nationaux est attendue.
ATTENTION : Le stationnement de tous véhicules sera interdit dans le bourg,
depuis la veille, mardi 16, à partir de 16 h, jusqu’au mercredi 17,à 13 h,
afin de pouvoir accueillir le village départ, la caravane publicitaire, les camions techniques des équipes, les podiums, …
NOUS VOUS DEMANDONS, POUR DES RAISONS EVIDENTES DE SECURITE,
DE VEILLER A CE QUE VOS ANIMAUX NE DIVAGUENT PAS SUR L’ESPACE PUBLIC.
SAMEDI 20 AOUT, 21 h, Concert des Orchestrades de Brive
Comme chaque année, ce moment musical vous est proposé par les Orchestrades de Brive.
Ce concert, toujours d’excellente qualité, est gratuit.
Le groupe qui se produira à la salle polyvalente est GLOUPS. Réservez cette soirée sur votre agenda !
RANDONNEE PEDESTRE – VTT – MARCHE NORDIQUE …
L’EPREUVE 2012 DE LA BRIVE –TULLE – NATURE
TRAVERSERA NOTRE COMMUNE DIMANCHE 8 AVRIL
Au 18 ème siècle, la voie historique qui reliait Tulle à Brive traversait notre Commune, via les villages du Peyroux et de Derses … Il était donc logique que la course Brive Tulle Nature emprunte ce tracé « historique » en 2012 ! Cette année, elle a relié Tulle à Brive, le 10 avril dernier, via Cornil et Aubazine, et elle a rassemblé plus de 2 700 participants : marcheurs, coureurs, cyclistes. Un énorme succès de participation !
En 2012, le tracé est inversé : départ de l’Espace des 3 Provinces à Brive, et arrivée à Tulle, secteur de la gare. De plus, les parcours pédestre et cycliste seront dissociés, pour des raisons évidentes de sécurité. Seuls les cyclistes et adeptes du VTT traverseront notre commune, avec point ravitaillement sur la place du bourg, ce qui devrait représenter environ 1 000 participants. Les marcheurs et coureurs à pieds retrouveront le tracé 2011, mais dans l’autre sens ! Si l’une de ces disciplines vous tente, préparez-vous !
PLU : POINT DE SITUATION
L'élaboration du PLU avance normalement, dans le respect des règles légales qui régissent le déroulement de la procédure.
La consultation des Personnes Publiques Associées (Services de l'Etat, Chambre d'Agriculture, Communes limitrophes, ...) s’est déroulée en avril.
L'Enquête Publique au cours de laquelle les habitants ont pu consulter en Mairie l'ensemble du dossier (zonage et règlements) s’est tenue en mai.
Les conclusions du Commissaire Enquêteur ont été transmises début juillet à Monsieur le Préfet et à Monsieur le Président du Tribunal Administratif.
Dans les semaines à venir, les élus et le Cabinet CREA vont revoir ce dossier avec les Services de l'Etat, afin d’apporter d’éventuelles modifications aux documents actuels, suite aux observations formulées par les Personnes Publiques Associées et le Commissaire Enquêteur.
VIGILANCE RENFORCEE FACE AUX RISQUES DE CANICULE
Nous vous informons que toutes les personnes fragiles et isolées, du fait de leur âge ou d’un handicap, sont invitées à se signaler à la Mairie (ou à se signaler par l’intermédiaire d’une personne de leur choix : voisin, amis, …) afin d’être répertoriées sur un registre tenu à cet effet, pour être intégrées dans le dispositif de veille et d’intervention.
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N° 37 - SEPTEMBRE 2011
CONSEIL MUNICIPAL du 11 JUILLET 2011
1 – Acquisition foncière – Prêt Relais
Le Maire expose le projet d’achat d’une parcelle de 21 000 m2 située à Bel Air, à proximité du stade et de l’école, afin, d’une part d’y réaliser un lotissement communal, d’autre part de créer une réserve foncière. Le propriétaire actuel a donné son accord pour la vente de cette parcelle. Le Conseil Municipal approuve ce projet d’acquisition.
Afin de pouvoir réaliser cet achat, il convient de solliciter un prêt relais.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à solliciter ce prêt auprès de la Caisse d’Epargne.
2 – Cession du commerce « Alimentation du Bourg ».
La gérante de ce commerce a informé la Mairie de sa décision de cesser son activité au 31 juillet 2011, et céder son fonds de commerce.
Le maire expose aux élus un point de situation précis sur les démarches administratives en cours pour la cession et la reprise du fonds.
3 – Non renouvellement de CDD et déclaration de vacance d’emploi d’adjoint administratif de 2ème classe.
Du fait de la cessation de commerce, l’emploi communal relatif à la gestion du Point Poste au sein du commerce « Alimentation du Bourg » ne sera pas renouvelé au 31 juillet 2011. Il est donc déclaré vacant au 1 septembre 2011, dans l’attente d’une reprise de ce commerce.
4 – Construction du préau à l’école de Bel Air
Un point de situation est effectué suite à la réunion de la Commission d’Appel d’Offres qui a examiné les propositions des divers artisans pour les 5 lots relatifs à cette construction. Ce projet prend aussi en compte la réalisation de l’accessibilité aux locaux par les personnes handicapées (cheminements du portail aux portes d’entrées dans le bâtiment actuel).
La période de congés d’été souhaitée pour effectuer ces travaux sera trop courte, compte-tenu des vacances des entreprises, des délais insuffisants entre le passage de la commande et la livraison de la charpente métallique. Il paraît probable que ces travaux ne puissent être terminés pour la prochaine rentrée scolaire.
5 – Point sur les travaux de construction de la Résidence Séniors
Le Maire expose l’état d’avancement des travaux de construction de la Résidence Séniors, au bourg. L’état d’avancement du chantier est conforme aux prévisions : les travaux devraient être achevés fin juillet 2011, pour une livraison de la résidence en octobre prochain.
La commercialisation devait être lancée lorsque la Convention entre Corrèze Habitat et la Mutualité Française fixant, entre autres, le montant des loyers, sera signée.
6 – Cessation de bail à l’Auberge du Bourg
La gérante actuelle a informé la Mairie de son souhait de cesser son activité avant le 31 décembre 2011. Les élus prennent acte de sa décision et entreprennent les démarches pour la recherche d’un repreneur.
7 – Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
Le Maire présente aux élus un courrier de Monsieur le Préfet concernant le projet de modification de la carte des communautés de communes et la suppression d’un certain nombre de groupements et syndicats intercommunaux.
La commune de St Hilaire Peyroux prend acte du fait qu’elle resterait membre de la Communauté de communes de Tulle et Cœur de Corrèze. D’autre part, le Conseil Municipal approuve le rattachement de la Commune de Gimel à cette communauté.
8 – questions diverses
- PLU : suite à l’enquête publique du mois de mai dernier, le Commissaire Enquêteur a rendu son rapport au Préfet et au Tribunal Administratif. Ses conclusions seront examinées lors d’une prochaine réunion des élus avec les Services de l’Etat et le cabinet CREA.
- Tableau Numérique : un premier tableau a été installé en 2010 dans la classe CM. Un second tableau va être posé cet été 2011 dans la classe CP / section enfantine. Les arrêtés de financement du Conseil Général et de la Préfecture sont parvenus récemment à la Mairie.
- Tour du Limousin : une étape partira du bourg de Saint Hilaire Peyroux mercredi 17 août prochain. Une réunion de préparation est prévue avec les associations locales le 18 juillet.
- Concert décentralisé des Orchestrades de Brive : il est programmé samedi 20 août. Le Conseil Municipal accepte, comme les années précédentes, de prendre en charge les frais de transport des musiciens.
LA RENTREE … A L’ECOLE DE BEL AIR …
La rentrée scolaire s’est déroulée normalement lundi 5 septembre dernier.
96 élèves (soit une légère augmentation par rapport à l’an passé) répartis en 4 classes comme suit :
|
Niveaux |
Effectif par niveau |
Effectif par classe |
Enseignant |
|
Maternelle |
3 tous petits 14 petite section 9 moyenne section |
26 |
Mme Danièle Fidéropoulos (Directrice) |
|
Grande section |
15 |
26 |
Mme Nicole Carenci |
|
CP |
11 |
||
|
CE 1 |
13 |
20 |
Mme Marie-Laure Pitous |
|
CE 2 |
7 |
||
|
CM 1 |
14 |
24 |
Mr Laurent Tranchet |
|
CM2 |
10 |
A noter
* le départ de Mme Hélène Bach, enseignante à Bel Air depuis de nombreuses années, à qui nous souhaitons réussites et satisfactions dans son nouveau poste à Brive,
* l’arrivée de Mme Marie-Laure Pitous (cours élémentaire) et Mme Anne-Sophie Chemin (décharge de direction) à qui nous souhaitons la bienvenue dans notre Commune.
En ce qui concerne le personnel municipal, aucun changement :
Ginette Delbos au poste d’assistante maternelle, Marie Claude Charliat à la cuisine, Nicole Dumond, Martine Auconie et Brigitte Lacombe à la surveillance de la cantine et de la garderie.
Côté travaux, quelques désagréments sont à prévoir pendant encore quelques semaines du fait de la construction du préau et de l’aménagement des accès extérieurs pour personnes handicapées. Le mauvais temps et surtout les congés d’été des entreprises ont retardé sensiblement le déroulement des travaux.
Côté cantine, nous avons mis en place, à partir de cette rentrée, 2 services décalés dans le temps : à 12 h 10, un premier service concernera tous les élèves de la maternelle au CE, à 12 h 45, un second service concernera les CM et les enfants en soutien scolaire.
Cette organisation va alléger les effectifs d’enfants autour de chaque table, afin de diminuer l’excitation et donc le bruit … et permettre ainsi à chacun de prendre son repas dans de meilleures conditions.
LA RENTREE … DES ASSOCIATIONS …
REPAS CHOUCROUTE DU COMITE DE JUMELAGE
Le Comité de Jumelage Favars – Saint Hilaire Peyroux / Schopfloch organise un repas choucroute
SAMEDI 29 OCTOBRE – à 19 h? à la salle des fêtes de Favars.
Apéritif - choucroute garnie bavaroise à volonté
gâteau de Franconie – salade de fruits – café et schnaps
Participation : 15 € - 8 € pour les enfants - 12 ans.
Sur inscription uniquement avant le 15 octobre auprès de la Mairie (05 55 25 72 11)
TELETHON – 2 et 3 DECEMBRE 2011
Comme les années précédentes, l’équipe locale d’organisation de cette manifestation propose de récupérer chez vous les ferrailles (machines agricoles, tôles, outils divers, carcasses de voitures, machines à laver, réfrigérateurs, …) qui encombrent votre jardin ou votre cave. Le produit de cette collecte sera reversé au Téléthon.
Si vous êtes concernés, veuillez signaler dès maintenant à la Mairie - vos nom et adresse
- le volume approximatif de ferraille à emporter, afin de pouvoir organiser la collecte.
ASSOCIATION DE DANSE
Tous les mardis de 20 h à 22 h, pour les adultes : salsa, country, moderne.
Tous les mercredis, de 15 h à 16 h, pour les enfants, et de 16 h à 17 h pour les jeunes.
Renseignements et inscriptions : Sandrine (05 55 25 77 98)
FOYER DES JEUNES
Les différents ateliers du foyer reprennent progressivement leurs activités
YOGA: tous les mercredis de 18 à 19 h 30
GYMNASTIQUE : tous les lundis de 19 à 20h (entretien, aéro, steps, zumba, stretching.)
ANGLAIS : tous les mardis à partir de 20 h.
SCRAPBOOKING : un mardi sur deux
RANDONNEE : Une sortie par mois
Renseignements et inscriptions : Ginette (05 55 25 78 48), ou Daniel (06 89 33 44 62).
DU NOUVEAU A L’ALIMENTATION DU BOURG
Marion Bonnelie a pris en charge l’alimentation du bourg début août.
Vous pouvez y retrouver : l’alimentation, le dépôt de pain, le Point Poste, les fruits et légumes, la vente de bouteilles de gaz
et le dépôt de journaux.
Elle vous accueille tous les jours, sauf lundis, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 15 h 30 à 19 h,
ainsi que les dimanches de 9 h à 12 h.
OUVERTURE DE LA RESIDENCE ADAPTEE LE VILARET D’OR
La résidence implantée dans le bourg est maintenant achevée …
Ouverture le 1 octobre !
Elle contient 10 logements avec séjour, coin cuisine, salle de bains - WC, cellier, terrasse privative, et une salle commune. 8 logements sont du type T1bis-T2 avec 1 chambre, et 2 logements du type T3 avec 2 chambres.
Une accompagnatrice de vie sociale pourra aider les résidents : prévention, écoute, information, animation.
Tout renseignement complémentaire auprès de la Mairie.
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N° 38 - Décembre 2011
CONSEIL MUNICIPAL du lundi 17 octobre 2011
1 – Contrat de maintenance – entretien des 4 chaudières communales : 6 entreprises ont été consultées pour assurer la maintenance et le contrôle annuel des chaudières de la Mairie, du SSIAD, de l’école et de la salle polyvalente. Après étude des différentes propositions de tarifs, le Conseil Municipal retient l’Entreprise Couturas, à Favars.
2 – Nouvelle répartition des sièges dans la future Communauté d’Agglomération de Tulle. La proposition de répartition suivante : 16 délégués titulaires pour Tulle, 3 pour les communes de plus de 1700 habitants, 2 pour les communes de plus de 1000 habitants, et 1 pour les communes de moins de 1000 habitants (dont St Hilaire Peyroux) est validée par le Conseil Municipal. Jean-Claude Peyramard est désigné délégué titulaire, Alain Delage suppléant.
3 – Communauté de Communes de Tulle : prise de compétence Petite Enfance. Le Conseil Municipal donne son accord pour la modification des statuts de la Communauté incluant cette prise de compétence.
4 – Désignation de 2 personnes pour la Commission Intercommunale des impôts directs. Le Conseil Municipal désigne Annie Pascarel et Jean-Pierre Rebourg, déjà membres de la commission communale des impôts.
5 – CNFPT : demande de maintien de la cotisation de 1 % (formation des agents territoriaux). Le Conseil Municipal approuve le vœu de maintien de ce versement.
6 – Redevance France Télécom pour occupation du domaine public. Le Conseil demande à France Télécom le versement de cette redevance, pour la période 2006 à 2010.
7 – Modification des statuts de la Fédération Départementale des Syndicats d’Electricité et dissolution au 1 janvier 2012 des Syndicats d’Electricité : le Conseil Municipal valide cette proposition et reconduit à la Fédération Départementale les délégués déjà désignés au Syndicat d’électricité, à savoir : Jean-Claude Peyramard et Roland Auconie délégués titulaires, Jean Lapeyre et Joël Rioux suppléants.
8 – Renouvellement de la convention avec la fourrière animale SPA (période 2012-2014) : le Conseil Municipal demande une rencontre préalable avec les responsables de la SPA avant de donner une suite éventuelle à cette demande.
9 – Gérance de l’Auberge du Bourg : le Conseil prend acte de l’arrêt d’activités de Mme Evelyne Lapeyre et retient Mme Christine Le Parquic comme nouvelle gérante à partir du lundi 31 octobre 2011.
10 – Travaux de construction du préau à l’école de Bel Air : afin de pouvoir réaliser des travaux complémentaires de mise aux normes des accès de personnes handicapées, le Conseil Municipal sollicite une subvention complémentaire auprès du Conseil Général.
11 – Maison d’Accueil du bourg : le Conseil Municipal prend acte de la prochaine ouverture de cette Maison d’Accueil en novembre 2011, après la réunion de la Commission d’attribution des logements convoquée le 21 octobre 2011.
12 – Plan Local d’Urbanisme – PLU –
Suite à la consultation des Personnes Publiques Associées et des Services de l’Etat (avril 2011), l’Enquête Publique a été effectuée en mai 2011. Après étude approfondie des recommandations des Services de l’Etat et du rapport du Commissaire Enquêteur (juillet 2011), le projet de règlement et les cartes de zonages ont été modifiés en conséquence.
La présentation est faite au Conseil Municipal par Alain Delage - d’une part, de la dernière version du règlement (document envoyé aux élus pour étude début octobre 2011) - d’autre part, de la dernière version du zonage mise à jour suite au rapport du Commissaire Enquêteur (présentation aux élus, sur écran, des modifications apportées sur les cartes).
Après étude détaillée de l’ensemble de ces documents, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de valider le PLU et de le présenter aux Services de la Préfecture pour approbation définitive.
13 – Droit de préemption urbain – DPU - Le Conseil Municipal décide d’instaurer un DPU sur - l’ensemble des zones classées U et AU au Plan Local d’Urbanisme validé, - les périmètres de protection rapprochée des prélèvements d’eau potable, - les périmètres définis par le plan de prévention des risques, - les zones couverts par un plan de sauvegarde, - les zones soumises aux servitudes de prévention des crues (zone Ni du PLU).
14 – Plan Communal de Sauvegarde – PCS : information détaillée est donnée au Conseil Municipal par Gaston Duquesnoy sur l’état actuel d’avancement de ce dossier, à l’étude depuis plusieurs mois avec les communes voisines et les Services de l’Etat.
RESIDENCE SENIORS : LE VILARET D’OR
Cette résidence vient de recevoir ses premiers résidents. Implantée dans le bourg, elle est composée de 10 logements (séjour, coin cuisine, salle de bains - WC, cellier, terrasse privative) et une salle commune.
8 logements sont du type T1 bis - T2 avec 1 chambre, et 2 logements du type T3 avec 2 chambres.
Tout renseignement complémentaire auprès de la Mairie.
RECENSEMENT MILITAIRE
Depuis le 1 janvier 1999, tous les jeunes français, garçons et filles, doivent se faire recenser à la mairie de leur domicile, ou sur le site internet : http://www.mon-service-public.fr.
Cette démarche doit s’effectuer le mois de votre 16ème anniversaire
et dans les 3 mois suivants.
A l’issue de cette démarche, la mairie vous remettra une attestation de recensement que vous devrez conserver dans l’attente de votre convocation à la Journée de Défense et Citoyenneté. Cette attestation vous sera réclamée, notamment lors de votre inscription à la conduite accompagnée ou de tous examens et concours soumis au contrôle de l’autorité publique.
COLLECTE DES ORDURES MENAGERES
CHANGEMENTS A PARTIR DU 1 JANVIER 2012.
A partir du 1 janvier 2012, la Communauté d’Agglomération de TULLE prend en charge cette compétence sur son territoire … la collecte sera donc dorénavant réalisée par son Service Collecte.
A PARTIR DU MERCREDI 4 JANVIER 2012,
LA COLLECTE SE FERA : les MERCREDIS
entre 5 heures et 10 heures, aux points de collecte habituels
( vous continuez à déposer vos sacs au point de collecte utilisé jusqu’alors )
DU NOUVEAU A L’AUBERGE DU BOURG
Christine Le Parquic vient de prendre en charge la gérance de l’Auberge du Bourg.
Cuisine traditionnelle et de spécialités. Repas ouvriers du lundi au vendredi midi, carte tous les jours.
Pizzas et plats à emporter, service traiteur, soirées à thèmes.
Ouverture vendredi et samedi soir sur réservation. Téléphone : 05 55 25 75 95 ou 06 02 07 46 92.
DES TRAVAUX A L’ECOLE
1 – construction d’un préau :
Un important chantier est maintenant achevé à l’école de Bel Air : la construction d’un préau d’environ 130 m2. En effet, l’ancien préau était à la fois très vétuste et largement insuffisant en surface pour abriter les 96 élèves qui fréquentent l’école communale.
En plus de sa fonction d’abri, ce préau comprend aussi des espaces fermés de rangement des jeux extérieurs, ainsi que 2 WC (dont 1 pour personne handicapée).
Cette construction a également été complétée par la mise aux normes et l’aménagement de l’accès handicapés au niveau de la classe maternelle et de la salle à manger des maternels : rehaussement du niveau du sol pour l’accessibilité entre la cour et les entrées du bâtiment.
Cet important chantier, débuté en juillet dernier, a, de plus, nécessité la reprise et la remise en état des différents réseaux : eau potable, eaux usées, eaux pluviales.
2 : installation d’un tableau numérique dans la classe SE/CP
Un premier tableau numérique a été installé l’an passé au premier étage (classe CM.)
Un second tableau a été installé l’été dernier au rez-de-chaussée (classe SE/CP.)
Les élèves de la classe voisine du CE pourront aussi l’utiliser.
3 : travaux programmés fin décembre 2011
La cuve à gaz utilisée pour le chauffage de l’école et l’alimentation de la cuisine, située dans la cour arrière, va être enfouie. Les anciens garages vont être détruits.
