N°40 - JUIN 2012
CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu de la réunion du 17 mars 2012
1 – Compte administratif et compte de gestion 2011
Le compte administratif 2011 est présenté en détails par Agnès Bourg ; il fait ressortir en fonctionnement un total de recettes de 722 940 € et un total de dépenses de 540 192 €.
L’excédent de fonctionnement d’un montant de 182 748 € couvre le besoin de financement de la section investissement 2011 à hauteur de 136 776 € et alimente la section fonctionnement 2012 pour 45 972 €.
Le compte de gestion 2011, identique au compte administratif, est présenté à son tour.
Le compte administratif et le compte de gestion 2011 sont adoptés à l’unanimité.
2 – Budget 2012
Il est détaillé et présenté aux élus, compte par compte, par Gisèle Borie.
En section fonctionnement, il présente 652 831 € en recettes et 553 931 € en dépenses, permettant de dégager 98 900 € à la section investissement.
Les investissements sont ainsi arrêtés pour 2012 : - travaux sur les bâtiments communaux (changement des fenêtres du bâtiment mairie, réfection du sol de la salle polyvalente – ravalement de la partie centrale de l’école) et travaux d’accessibilité aux classes élémentaires de l’école, pour un total de 82 000 € - aménagement de la traverse du bourg pour 65 000 € - travaux de voirie à Ladignac pour 20 000 € - éclairage public pour 13 000 € - achat d’un véhicule pour 6 000 € - installation d’un troisième tableau numérique pour la classe du cours élémentaire pour 4 294 €.
Les budgets annexes du commerce du bourg et du lotissement de Bel Air (création de la voirie et installation des réseaux prévues en 2012 pour commercialisation rapide des 17 lots) sont examinés.
Les tarifs communaux (cantine, garderie, location de la salle polyvalente, concessions au cimetière) restent inchangés jusqu’au 31 décembre 2012.
Les taux de fiscalité communale sont majorés de 1% par rapport à l’année précédente, soit : 5,61 % pour la taxe d’habitation, 15,80 % pour le foncier bâti et 51,11 % pour le foncier non bâti.
Le budget 2012 et ses annexes sont adoptés à l’unanimité.
3 – Contrat CUI – CAE
Le précédent contrat arrive à échéance fin mars et son titulaire n’a pas souhaité son renouvellement. Après étude des candidatures proposées par Pôle Emploi, le Conseil Municipal propose au Maire de retenir la candidature de Michel Giovanetti, pour un contrat de 6 mois à partir du 2 avril 2012.
4 – Choix du prestataire pour le photocopieur de la mairie
Le contrat de location du photocopieur actuel arrive à son terme en juin prochain. Après étude des diverses propositions reçues, le Conseil arrête l’offre de la Société AEL pour un montant de location de 235 € HT par trimestre.
5 – Choix du Maître d’œuvre pour la conduite des travaux du lotissement de Bel Air
Après étude des 3 propositions reçues à ce propos, le Conseil retient l’offre du Cabinet Dejante, à Malemort.
6 – Communauté d’Agglomération Tulle Agglo
- l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition du service communal de voirie auprès de Tulle Agglo est adopté.
- le tableau d’évaluation des charges transférées à la Communauté dans les domaines de compétences de la voirie, de la petite enfance et des transports est validé.
- la modification des statuts de la communauté concernant l’élargissement du nombre des membres du bureau, de 15 à 18, est adoptée.
- le dossier de présentation du PLH – Programme Local de l’Habitat – soumis par la Communauté à l’approbation du Conseil Municipal est adopté.
7 – Statuts de la FDE – Fédération Départementale d’Electricité
La modification des statuts de la FDE est adoptée.
8 – Choix du prestataire pour l’installation d’un tableau numérique à l’école.
Un troisième tableau numérique, destiné à la classe du cours élémentaire, a été demandé par les enseignants.
La proposition de la Société Techni Média Informatique est acceptée, pour un montant de 4 294 € TTC. Les subventions correspondantes seront demandées auprès de l’Etat et du Conseil Général.
9 – Choix du fournisseur pour la fourniture et la pose de nouvelles fenêtres à la Mairie
L’état actuel des fenêtres du bâtiment de la mairie (rez de chaussée et premier étage) et des blocs verre de la cage d’escalier ne répond plus aux exigences en matière d’isolation phonique et surtout thermique. Après examen des diverses propositions reçues à ce jour, le Conseil accepte l’offre de l’entreprise Serge Pons pour la fourniture et la pose de 15 fenêtres en aluminium.
10 – Projet d’installation d’une centrale photovoltaïque à la zone de la Montane
La demande de soutien à ce projet d’installation est approuvée.
11 – Demande de déclassement d’un chemin au bourg
Le Conseil Municipal accepte de donner une suite favorable à la demande de déclassement et d’aliénation d’une portion de chemin rural situé au bourg, présentée par une riveraine, Mme Claire Brunie. Cette demande fera l’objet d’une procédure d’enquête publique.
12 – Motion de soutien aux PEP – Pupilles de l’Enseignement Public
Une motion de soutien à l’association PEP 19 qui œuvre dans le département, dans le secteur médico-éducatif et social, au profit des élèves en difficultés (gestion d’IME, de SESSAD, de CMPP) est lue aux élus qui adoptent cette motion à l’unanimité.
BRIVE / TULLE NATURE :
720 cyclistes ont fait étape dans le bourg
Les services municipaux des sports de Tulle et Brive, organisateurs de la manifestation sportive Brive Tulle Nature, avaient décidé de rendre visite cette année à St Hilaire Peyroux. Dimanche 8 avril dernier, entre 9 h et 13h, environ 720 cyclistes, adeptes du VTT et du cyclotourisme, ont fait étape sur la place du bourg, certains pour prendre le départ vers Tulle, d’autres venant de Brive et qui avaient décidé de s’arrêter quelques minutes devant la mairie pour se ravitailler avant de repartir vers Tulle.
Bravo à tous ces sportifs, jeunes, vétérans, qui ont pu ainsi découvrir notre commune, corréziens pour la plupart, mais aussi venus en voisins du Cantal, de la Haute Vienne, du Lot.
Un grand merci aussi à la vingtaine de bénévoles de nos associations locales qui ont passé plusieurs heures à baliser le parcours et diriger les cyclistes, organiser le stationnement et la circulation, alimenter le point ravitaillement, installer puis ranger barrières et tables.
VOIR OU REVOIR CETTE MANIFESTATION
Vous pouvez visionner un montage photos-vidéos, d’une durée de 14 minutes,
en vous rendant sur la page d’accueil du site internet de la mairie.
SOIREE MUSICALE
Les élèves du Conservatoire de Musique de Tulle vous attendent
VENDREDI 22 JUIN – 20 h 30 – salle polyvalente
Ils vous proposeront un concert d’une heure : saxo et piano.
Ce moment musical vous est offert par la Communauté d’Agglomération TULLE AGGLO.
ENTREE GRATUITE.
UN NOUVEAU LOTISSEMENT EN PREPARATION
Après les 2 lotissements du Petit Paris et celui de Brenat, réalisés ces dernières années, les élus ont décidé de créer un 4ème lotissement communal dans le secteur de Bel-Air, sur un terrain de 21 000 m2 acquis en 2011.
Cet espace, situé en bordure de la voie communale menant de l'école au village de Brenat, est idéalement orienté sud-ouest, en légère pente, ouvrant de magnifiques vues lointaines en direction de Brive. Il permettra ainsi à tous les futurs résidents de bénéficier d'une excellente implantation, à 100 m de l'école, à 800 m du bourg et de ses commerces.
Il sera partagé en 17 lots viabilisés (eau potable, électricité, réseau collectif d'assainissement, récupérateurs d’eaux pluviales), d'une superficie unitaire variant de 700 à 1 600 m2, avec création d'une voirie à sens unique, de cheminements piétonniers internes et de placettes favorisant la rencontre entre les résidents.
Une réserve foncière communale de 3 400 m2, en bordure de la voie communale, est également prévue sur cette zone.
Les personnes désirant obtenir plus de détails sur ce lotissement
(photos d’implantation, plan prévisionnel du site, répartition et superficie des lots, …)
peuvent consulter le site internet de la Mairie,
à la rubrique : VIE PRATIQUE – LOTISSEMENT.
La commercialisation des lots est possible, dès maintenant, sur plan ….
Contacter la Mairie.
COURSE DE COTE MOTOCYCLISTE
ATTENTION !
Dimanche 1 juillet prochain, une course de côte motocycliste est organisée pat l’Amicale Side Car Tulliste sur la route départementale 141 E : tronçon situé entre le lieu-dit Le Ponceau (départ de l’aire aménagée au bord de la Corrèze) et l’entrée sud du bourg (arrivée sous la salle polyvalente).
La circulation sera règlementée sur cette portion, en particulier les accès à cette route en provenance de Magrin / Lascaux et de Dessas.
Respectez les consignes des organisateurs présents sur le parcours !
Attention à la divagation des animaux !
Des zones seront aménagées pour les spectateurs sur le parcours.
CONSIGNES DE TRI DE VOS DECHETS MENAGERS
Vous pouvez déposer vos déchets triés dans les containeurs situés :
Gare d’Aubazine (cour de l’ancienne gare) ou sur le parking du stade de Bel Air
Déposez DANS LE CONTAINEUR et non à côté !
FETE NATIONALE 2012
Samedi 14 juillet, à partir de 20 h :
repas champêtre animé par l’orchestre « OLD SCHOOL »
Place René Maury (ou à la salle polyvalente en cas de pluie)
Réservez à partir du 15 juin en téléphonant au 05 55 25 78 48 ou 05 55 25 78 47
ORGANISE PAR L’ASSOCIATION HILAIROISE 19.
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N° 41 - Octobre 2012
AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal réuni lundi 17 septembre 2012, à 18 h 30, a délibéré sur les points suivants :
1 – rénovation du petit patrimoine rural : bascule du Peyroux et four à pain de Bonnel. Le bâti situé sur la parcelle AH 14, et une partie de la parcelle AH 13 (portion de 2 m de largeur à partir du pied de la construction) appartiennent à Mr Denis Fournet, résidant au village de Peyroux. Il accepte de le céder à la commune au tarif de 1 € le m2 afin que cette dernière puisse procéder à la restauration du bâti et de la bascule. Le Conseil Municipal accepte la proposition de Mr Fournet et autorise le Maire à effectuer les demandes d’aides financières auprès du Conseil Général et de Tulle Agglo, dans le cadre de l’opération restauration du patrimoine rural.
Le Conseil Municipal tient à remercier Mr Fournet pour sa collaboration à cette action visant à préserver et mettre en valeur notre patrimoine communal.
La parcelle communale AK 40 située entre la route RD 141 et la rivière Corrèze contient un four à pain qui mérite lui aussi une restauration. Le Conseil Municipal en accepte le principe et autorise le Maire à effectuer les demandes d’aides financières auprès du Conseil Général et de Tulle Agglo, dans le cadre de l’opération restauration du petit patrimoine rural.
2 – projet de création du lotissement de Bel Air : Le Maire informe le Conseil Municipal des travaux de la Commission d’Appel d’Offres qui a examiné 4 offres relatives aux travaux de création du lotissement de Bel Air. L’offre commune des entreprises Miane et Vinatier / SCREG est l’offre la mieux-disante pour le lot 1. L’offre du Clos des Cèdres est la mieux-disante pour le lot 2. Le Conseil Municipal retient ces entreprises et autorise le maire à signer toutes les pièces de ce marché.
3 – Plan d’Aménagement du Bourg (PAB) : Le Maire informe le Conseil Municipal des travaux de la Commission d’Appel d’Offres qui a examiné 4 offres relatives aux travaux du PAB. L’offre de l’entreprise Eurovia est l’offre la mieux-disante. Le Conseil Municipal retient cette entreprise et autorise le maire à signer toutes les pièces de ce marché. Les travaux doivent être engagés début octobre prochain.
4 – recensement de la population : L’INSEE a informé la Mairie que le prochain recensement de la population de la commune se déroulerait du 17 janvier au 16 février 2013. A cet effet, Mr Alain Delage a été désigné coordonnateur communal. Il convient maintenant de recruter 2 agents recenseurs. Le Conseil Municipal autorise le Maire à procéder à ce recrutement dans le cadre des dispositions précisées par l’INSEE et prend note qu’il conviendra d’inscrire au budget primitif 2013 l’ensemble des dépenses relatives à ce recrutement et, en recettes, la dotation forfaitaire de recensement.
5 – renouvellement du Contrat CAE : Le contrat CAE actuellement en cours s’achève au 30 septembre 2012. Sous réserve de l’accord de Pôle Emploi, le Conseil Municipal autorise le Maire à proroger ce contrat jusqu’au 30 juin 2013.
8 – Classement de la voirie communale : Roland Auconie informe le Conseil Municipal des travaux de la commission voirie de Tulle Agglo visant à réviser le classement actuel des voies communales.
9 – rassemblement national des Communes Saint Hilaire De France : Serge Delbos informe le Conseil Municipal de l’organisation à Saint Hilaire Peyroux du prochain rassemblement annuel des communes Saint Hilaire de France, prévu les 20 et 21 juillet 2013. Cette manifestation, qui devrait recevoir environ 1 000 personnes, est gérée par l’association Hilairoise19 qui coordonne sa mise en place.
SUR VOTRE AGENDA en novembre,décembre
* A la SALLE POLYVALENTE du bourg de St Hilaire Peyroux.
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DATE - HEURE |
MANIFESTATION |
ORGANISATEUR |
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Dimanche 4 nov 14 h |
LOTO DES AINES |
Club des Aînés |
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Samedi 10 nov 20 h 30 |
LOTO DU FOOT |
Amicale St Hilaire Venarsal |
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Jeudi 15 nov 14 h |
CONCOURS DE BELOTE |
Club des Aînés |
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Samedi 17 nov 20 h 30 |
LOTO DE L’ECOLE |
Association Parents Enseignants |
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Dimanche 25 nov 12 h |
REPAS FARCIDURES |
Club des Aînés |
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Samedi 1 déc 20 h 30 |
SOIREE DANSANTE ET REPAS |
Auberge du bourg sur réservation conseillée |
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DIMANCHE 2 déc 15 h |
THE DANSANT |
« |
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Dimanche 9 déc 12 h |
REPAS DES ANCIENS DE LA COMMUNE (plus de 70 ans) |
Mairie sur invitation |
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Lundi 31 déc 20 h |
REVEILLON DANSANT |
Auberge du bourg sur réservation obligatoire |
NOUVEAU : ATELIERS D’EQUILIBRE organisés par le Club des Aînés.
pour les personnes de plus de 60 ans, tous les mercredis, de 9 h 30 à 10 h 30, à partir du 7 novembre.
Séances animées par une spécialiste de l’Association CARSAT.
Renseignements et inscriptions : Emile Goudal, Président du Club des Aînés.
* A la salle des fêtes de FAVARS, samedi 17 novembre, à 20 h,
REPAS BAVAROIS organisé par le Comité de Jumelage Favars, St Hilaire, Schopfloch.
Menu à 15 € (adultes), 8 € (moins de 12 ans) :
kir, choucroute garnie à volonté, fromages sur leur lit de salades, forêt noire Geneviève, café et schnaps.
Réservation avant le 10 novembre
au 05 55 25 72 11 (mairie) ou 05 55 25 77 09 (Laurence Régéamortel - la Vergne Haute)
LES TRAVAUX DANS LA COMMUNE
Plan d’Aménagement du Bourg (PAB)
Commencés début octobre, ces travaux d’aménagement du bourg visent à :
* améliorer la sécurité des piétons et des véhicules qui circulent dans le bourg : création de trottoirs, reprise de la chaussée,
* améliorer le cadre de vie : création de voies vertes, engazonnement, espace de rencontre sur la place, autour d’une fontaine qui utilisera les eaux de source du château d’eau.
* se conformer à la législation sur l’accessibilité des espaces et bâtiments publics aux personnes handicapées,
* remettre en état des réseaux d’eau pluviale.
Cette opération concerne la route départementale D 141 E, de l’église à la sortie nord, la VC 1 du monument aux morts au croisement situé au dessus du terrain de boules, la voie qui redescend de ce croisement vers la RD 141, la voie sans issue qui longe l’Auberge du Bourg jusqu’à l’entrée de la dernière maison et enfin la petite place située au niveau de la salle de réunion de la mairie.
Financement : Conseil Général et Commune.
Création du lotissement de Bel Air
Après la réalisation, les années passées, des lotissements du Petit Paris 1, puis du Petit Paris 2 et de Brenat, l'équipe municipale a décidé de se lancer dans la réalisation d'un 4ème lotissement sur un terrain de 21 000 m2 acquis par la Commune en 2011.
Cet espace situé dans le secteur de Bel Air, en bordure de la voie communale menant de l'école au village de Brenat, est idéalement orienté sud-ouest, en légère pente, avec vues lointaines en direction de Brive, permettra ainsi à tous les futurs résidents de bénéficier d'une excellente implantation. Il sera partagé en 17 lots viabilisés (eau potable, électricité, réseau collectif d'assainissement, récupération des eaux pluviales), d'une superficie unitaire variant de 700 m2 à 1 600 m2, avec création d'une voirie à sens unique et de cheminements piétonniers internes. Les travaux devraient débuter dans les prochaines semaines …
Voir le plan prévisionnel sur le site internet de la Mairie.
DEUX IMPORTANTES MANIFESTATIONS EN 2013
* DIMANCHE 7 AVRIL :
PASSAGE DE LA TULLE / BRIVE / NATURE - épreuve VTT
Environ 400 vététistes vont traverser notre commune entre 8 h et 13 h.
La place du bourg sera ce jour là étape ravitaillement, avec animation musicale, afin de donner du courage à ces sportifs qui vont relier Tulle à Brive à VTT via les sentiers et chemins du plateau.
MANIFESTATION ORGANISEE PAR LES SERVICES DES SPORTS
DES MAIRIES DE TULLE ET BRIVE.
SAMEDI 20 ET DIMANCHE 21 JUILLET :
RASSEMBLEMENT NATIONAL DES COMMUNES SAINT HILAIRE
Environ 1 000 personnes venues des quatre coins de France vont vivre deux jours de fêtes et de rencontres dans notre commune, au stade de Bel Air et dans le bourg.
MANIFESTATION ORGANISEE PAR L’ASSOCIATION HILAIROISE 19.
FLEURISSEMENT DU BOURG …
3 ème PRIX REGIONAL
Les employés communaux, Alain, Jean-Marc et Michel, conseillés par Catherine, une peyroussienne férue de botanique et experte en plantations, ont redoublé d’efforts cette année pour planter, entretenir, arroser les massifs et jardinières disposés autour de la salle polyvalente et de l’église, sur la place et aux entrées de bourg. Concernant l’arrosage, pas de prélèvement sur le réseau public de distribution, les employés récupérant l’eau d’une source captée située près du bourg dans un containeur qu’ils déplacent sur le camion municipal. Depuis de nombreuses années, la Commune participe au concours départemental de fleurissement. L’an passé, elle avait d’ailleurs reçu le premier prix départemental pour les communes de moins de 1 000 habitants.
En 2012, le Jury Régional a attribué le 3ème prix du Limousin.
Si vous souhaitez vous aussi participer au fleurissement de votre village, merci de bien vouloir contacter la Mairie.
+ ATTENTION ….. IMPORTANT +
La nuit, le week-end, pour joindre un médecin généraliste,
composez le 15.
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