N° 57 - MAI 2017
AU CONSEIL MUNICIPAL – réunion du 23 mars 2017
1 - vote des comptes administratifs et de gestion 2016
Le détail de ces résultats de l'année 2016 est détaillé, compte par compte, les précisions apportées à la demande aux élus. La section de fonctionnement présente un excédent de 172 597 € qui sont affectés pour 105 948 € au besoin de financement de la section investissements 2017 et pour 66 649 € au budget fonctionnement 2017.
2 - vote des budgets primitifs 2017
Le projet de budget 2017 est présenté compte par compte. La section fonctionnement s'équilibre à 709 061 €, la section investissement à 403 929 €. Sont validés pour 2017 les investissements suivants : achat de mobilier pour l'école et la cantine (2 000 €), achat de matériel pour le service technique (3 000 €), travaux d'éclairage public (20 000 €), implantation de six nouveaux cavurnes au cimetière (2 000 €) et achat de buts pour le stade (2 500 €).
3 - vote des taux d'imposition locaux.
Suite à l'engagement pris par les élus en 2014 de ne pas augmenter les taux d'imposition des taxes locales, les élus décident de maintenir en 2017 les taux en vigueur depuis plusieurs années, à savoir 5.69 % pour la taxe d'habitation, 16.04 % pour le foncier bâti et 51.87 % pour le foncier non bâti.
4 - position du conseil municipal sur le projet de transfert d'une compétence d'urbanisme à Tulle Agglo.
Les élus se prononcent contre le transfert de cette compétence à Tulle Agglo en matière de PLU, de document d’urbanisme en tenant lieu, et de carte communale.
5 - recrutement d'une personne pour les travaux d'été.
Le maire demande l'accord du Conseil pour recruter une personne majeure et titulaire du permis de conduire, afin d'assurer le remplacement des employés titulaires pendant leurs congés d'été. Ce recrutement concernera en premier lieu une personne résidant dans la commune, ou, à défaut, une personne résidant hors commune.
6 - mise en conformité du plan d'évacuation des locaux du SSIAD et de la Mairie.
Le plan d'évacuation des locaux du SSIAD, service situé au premier étage de la mairie, nécessite une modification pour permettre la mise en place d'une issue de secours par les locaux de la mairie.
7 - questions diverses
Les différentes manifestations à venir dans la commune sont présentées aux élus :
- semaine d'animation en septembre sur le thème des bals clandestins pendant le seconde guerre mondiale, organisée par l'association tulliste Lost in Traditions, les mairies de Saint Hilaire Peyroux, Chameyrat et Aubazine
- buffet marocain et concert le 8 avril, au profit des Aphasiques corréziens, organisé par Hilairoise 19
- passage et ravitaillement des randonneurs de la manifestation Tulle Brive Nature le 9 avril.
NOUVEAU … UN CABINET DE SOPHROLOGIE
La Sophrologie, une aide pour être entendu, réconforté et ressourcé…
Catherine BUF, infirmière depuis 30 ans, vient d’ouvrir un cabinet de sophrologie à Bel Air, derrière le cabinet médical. L’approche médicale, elle la connaît … mais ce qui l’intéresse aujourd’hui, c’est de porter attention à la personne et non uniquement à son problème de santé.
Permettre à la personne fragilisée par la maladie ou par tout autre évènement de sa vie, d’améliorer sa qualité de vie en retrouvant un peu de calme intérieur. En parlant de ses peurs, ses inquiétudes, ses doutes, ses colères… les émotions s’apaisent. En relâchant les tensions, les crispations… les douleurs du corps et de l’esprit se calment.
La personne peut alors retrouver des moments de tranquillité, des envies, des instants de joie ; la confiance en soi se développe et un nouvel élan de vie se profile.
A partir du 1er avril 2017, elle vous propose de cheminer avec vous, lors de consultations :
* en cabinet : au Hameau de Bel Air.
* ou à votre domicile , si votre état de santé limite vos déplacements.
Sur rendez-vous en téléphonant au 06 09 63 06 05
Catherine BUF, Sophrologue,
Diplômée de l’Institut Européen de Sophro-Analyse depuis 2013.
Vous pouvez également la rencontrer lors des café-rencontres mensuels
au Bistr’O Notes, de 15 h à 17 h, les lundis 29 mai et 26 juin prochains.
Ces moments de discussion conviviale réunissent les personnes confrontées à l’accompagnement d’un proche malade ou vieillissant : moment de répit pour sortir de son isolement et partager son vécu d’Aidant au quotidien.
LE RESEAU « BAVARD’AGE » RECHERCHE DES BENEVOLES
L’Instance de Coordination de l’Autonomie du Canton de Naves du Secteur de Tulle Campagne Nord (ICA), en partenariat avec les différentes institutions en charge de la politique en faveur des personnes âgées et/ou handicapées :
- le Conseil Départemental de la Corrèze,
- les Caisses de Retraites : Mutualité Sociale Agricole du Limousin (MSA) et Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé Au Travail (CARSAT)
ont mis en place, en ce début d’année, un réseau « Bavard’âge » sur le Secteur d’intervention de l’ICA.
Ce dispositif est un ensemble de bénévoles formés qui rendent visite, une à deux fois par mois, à des personnes âgées et/ou handicapées, « demandeuses » qui sont confrontées au sentiment de solitude et d’isolement. Ces visites se traduisent par un moment d'échange, visant à recréer ou à un maintenir un lien social, au moyen de la conversation, de jeux de société ou de promenades à pied...
Nous lançons un appel aux bénévoles visiteurs qui seraient disponibles pour participer à cette opération. L'Instance de Coordination vous en serait infiniment reconnaissante et se tient à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Vous pouvez, bien entendu, contacter le secrétariat de l’Instance au 05.55.29.90.97
ou sur icg.tulle.campagnenord@orange.fr qui se tient à votre disposition.
ELECTION LEGISLATIVE DU 11 ET 18 JUIN
Attention ! Le bureau de vote sera ouvert à la Mairie de 8 h à 18 h
(et non plus 19 h comme c’était le cas pour l'élection présidentielle)
PROCHAINES MANIFESTATIONS
* Vendredi 9 juin – 20 h 30 – salle polyvalente - Entrée gratuite.
Concert d’une heure : ACCORDEONS EN BALLADE, proposé par Tulle Agglo et les élèves du Conservatoire de Musique et de Danse de Tulle.
* Vendredi 16 juin – 19 h – salle polyvalente
Assemblée Générale du FOYER DES JEUNES
* Samedi 17 juin – 20 h 30 – salle polyvalente
Spectacle de danses proposé par DANSE PASSION
* Samedi 1 juillet – au stade de Bel Air, ou à la salle polyvalente si mauvais temps.
Kermesse de l’ECOLE
* Samedi 15 juillet et samedi 12 août – 18 h à 21 h et plus … – place de la mairie
Marché de pays proposé par la CHAMBRE D’AGRICULTURE et l’HILAIROISE 19.
* Mercredi 30 août – 9 h à 18 h
Championnat du monde enduro moto ISDE …. VOIR INFO CI-DESSOUS.
* Dimanche 17 septembre – 14 h – salle polyvalente
Concours de belote du CLUB DES AINES
* Samedi 30 septembre – 20 h – salle polyvalente
Repas choucroute du COMITE DE JUMELAGE.
* Dimanche 8 octobre – 12 h – salle polyvalente
Repas d’automne du CLUB DES AINES.
* 21 au 28 octobre – salle polyvalente – Entrée gratuite
Exposition « Bals clandestins pendant la seconde guerre mondiale »
Ouverte tous les jours, de 16 h à 18 h en semaine, de 16 h à 19 h les samedis et dimanches.
LE CHAMPIONNAT DU MONDE MOTO VA TRAVERSER NOTRE COMMUNE
Attention ! Journée du MERCREDI 30 AOUT …
650 motos vont traverser notre commune à l’occasion du Championnat du Monde Enduro Moto ISDE.
Ils seront présents pendant 6 jours à Brive, basés sur l’ancien aérodrome de Brive Laroche.
Une épreuve spéciale chronométrée est prévue le 30 août à Jourzat (Commune de Cornil)
Pour s’y rendre, le matin entre 9 h et 12 h, en provenance de Brive, les motos emprunteront les routes et chemins communaux suivant le tracé probable : Pont du Chambon, Dessas, le bourg, Lascaux, Magrin, les Chassagnades, le Tranchat, Jourzat.
L’après-midi, pour repartir à Brive, entre 14 h et 18 h, ils emprunteront le trajet probable : Jourzat, Le Tranchat, le Peyroux, Moulin de Saquet, Sourzat, puis le chemin vers Ste Féréole.
Ces 2 parcours, pour se rendre de Brive à Jourzat et repartir ensuite à Brive ne sont pas chronométrés … Les pilotes doivent circuler sur nos routes en respectant le code le route.
Il convient néanmoins, si vous venez dans ces secteurs, d’être très prudent et attentif.
De plus, certaines portions de routes risquent d’être en sens unique pour la journée !
Cette manifestation attire, en plus des pilotes, un grand nombre de spectateurs, d’accompagnateurs,
de journalistes, venus de nombreux pays européens, d’Asie et d’Amérique …
Attention à vos animaux ! Ne pas les laisser divaguer sur les voies publiques dans les secteurs traversés !
A PROPOS DES COUPES D’ARBRES DANS LES FORETS COMMUNALES
Plusieurs habitants nous ont demandé des précisions sur les coupes d’arbres
réalisées en début d’année dans les forêts communales des Chassagnades et du Puy Murat.
En 1970, il y a donc maintenant plus de 40 ans, la Mairie avait fait procéder, avec l'aide du Fonds National Forestier, à des plantations de résineux sur des terrains communaux situés aux Chassagnades et à Murat. Ces plantations, constituées pour l'essentiel d'une variété appelée Grandis, ou sapin de Vancouver, avaient l'avantage de pousser très rapidement, permettant donc une exploitation rapide de ces arbres.
En ce début d'année 2017, l'ONF - Office National des Forêts - qui surveille et entretient ces espaces sur convention avec la Mairie, a constaté que la totalité de ces résineux Grandis étaient en train de dépérir très rapidement, suite à deux années successives de sècheresse, sur un sol qui se révèle non adapté à cette variété. Les autres variétés de résineux ne semblent pas devoir être touchées.
En quelques mois seulement, ils perdent leur couleur verte de résineux pour devenir marron, signe qu'ils sont atteints par cette maladie. Leur écorce est alors attaquée par les scolytes, petits insectes xylophages qui s'installent dans leur bois et empêchent une circulation normale de la sève.
Notre commune n’est malheureusement pas la seule touchée par ces insectes : les responsables de l'ONF constatent que cette maladie se propage rapidement vers la haute Corrèze. On retrouve aussi cette situation dans la vallée de Chamonix !
En accord avec la mairie, l'ONF a donc décidé de ne pas tarder à exploiter ces bois, tant qu'ils ont encore un minimum de valeur commerciale. Après avoir effectué des coupes dans le secteur des Chassagnades, les forestiers ont réalisé une coupe franche sur les pentes de la forêt de Murat, suivie d'une coupe sélective sur les pentes supérieures de cette parcelle.
Les propriétaires privés qui constateraient l’arrivée de cet insecte sur une parcelle
peuvent en informer la mairie.
TRAVAUX …. REALISES …. PREVUS ….
* Voirie : les deux routes communales : route des Landes (vers Puypertus) et route de Femblat vers le pont de Charraux viennent d’être remises en état : reprofilage en grave émulsion, et pose d’un enduit bitumeux 2 couches. Longueur totale concernée : 2 200 m.
TRAVAUX REALISES ET FINANCES PAR TULLE AGGLO.
- Les containeurs du tri sélectif situés sur le parking du stade de Bel Air vont être enterrés à moitié, et l’espace qui les entoure réaménagé (construction d’un muret contre le talus et d’une dalle béton).
Cet aménagement a pour objets de rendre les containeurs moins visibles (seules les trappes d’accès seront apparentes) et surtout d’inciter les personnes qui les utilisent à laisser un site propre.
CES TRAVAUX, PRIS EN CHARGE PAR TULLE AGGLO A LA DEMANDE DE LA MAIRIE, DEVRAIENT ETRE REALISES DANS LES PROCHAINS MOIS.
RAPPELS :
- Tous les dépôts DANS les containeurs (verres, emballages, journaux) … ET NON SUR LE SOL !
- Les autres déchets (cartons, objets métalliques, bidons, planches, encombrants divers, bidons …) doivent être déposés à la déchetterie de Vergonzat.
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N° 58 - DECEMBRE 2017
CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 20 juillet 2017
1 – Présentation du rapport annuel du Syndicat Intercommunal des Eaux du Maumont.
Le rapport sur le prix et la qualité de l’eau distribuée en 2016 par le SIEM est présenté aux élus. Des précisions sont apportées sur différents points relatifs à la distribution sur la commune : travaux d’entretien du réseau, mise en place de nouveaux compteurs, facturation et impayés, …
Le rapport complet est mis à la disposition du public en mairie.
2 – Présentation du projet de nouveaux statuts du Syndicat de la Vallée du Coiroux
Un historique de cette structure intercommunale, depuis sa création jusqu'à ces derniers mois, puis le détail des modifications qu’il convient d’apporter à ses statuts pour faire face à une évolution demandée par la ville de Brive, sont présentés aux élus.
La proposition de statuts est mise aux voix : 12 élus se prononcent pour, 2 élus contre. (1 élu absent)
3 - Présentation des nouveaux statuts de Tulle Agglo
Suite à la prise de nouvelles compétences par Tulle Agglo, ses statuts doivent être modifiés. Le projet de nouveaux statuts est présenté aux élus qui émettent un avis favorable à ce propos.
3 – Avis du Conseil Municipal sur une demande de déclassement d’une portion de chemin rural
A la demande d’un riverain concernant une portion de chemin rural situé au Tranchat, longeant la parcelle AD 66 appartenant au riverain demandeur, les élus émettent un avis favorable au lancement de la procédure administrative visant au déclassement de ce chemin.
4 – Recensement de la population en 2018
L’INSEE a programmé un recensement de la population communale en janvier 2018. Pour mener cette opération, le Conseil Municipal désigne une élue, Francine Laborde, coordonnatrice communale.
5 – Habilitation funéraire municipale
L’habilitation de deux employés communaux pour les opérations funéraires arrive à son terme. Le Conseil Municipal valide la demande de renouvellement de cette habilitation.
6 – Emplois municipaux
- Une employée occupant un poste d’adjoint technique à temps partiel a demandé à être déchargée de ses fonctions à partir du 1/8/2017. Le Conseil prend acte de cette démission.
- Une employée municipale en charge du poste d’ATSEM souhaite réduire d’une journée son temps de travail hebdomadaire à partir du 1 septembre 2017. Le Conseil accepte cette demande.
7 – Jury d’Assises 2018
Afin de respecter la date limite pour le tirage au sort des jurés d’assises 2018, ce tirage au sort a été effectué en mairie le 17 juillet 2017 par une commission municipale restreinte.
Le Conseil valide le résultat de cette opération effectuée sur la liste électorale, à savoir :
Mme Alix Faurel, Mr Oscar Dufour, Mr Michel Pourret.
8 – Organisation des rythmes scolaires à l’école de Bel Air
Les élus, après un long échange pour étudier les diverses contraintes liées à cette organisation (budget, emploi du personnel municipal, conventions avec les intervenants extérieurs, transport scolaire, …) décident de ne pas modifier l’organisation des rythmes scolaires lors de l’année scolaire 2017 / 2018, afin de prendre le temps suffisant à la concertation et à la réflexion avant d'envisager une modification éventuelle à compter de la rentrée de septembre 2018.
9 – Voirie 2017
Pour l’année 2017, les élus décident la remise en état des voies suivantes : U 19 au Chambon, VC 25 à Meyrat, et VC 6 à Sourzat.
CONSEIL MUNICIPAL du lundi 18 décembre 2017
1 – Recensement 2018
Le Conseil valide la désignation des deux agents recenseurs :
Mme Brigitte Pruvost et Mme Gwladys Bertin.
2 – Prise de compétence « Assainissement » par Tulle Agglo au 1 janvier 2018.
Elle était déjà prise en charge par Tulle Agglo depuis de nombreuses années par le biais du SPANC pour la seule partie « Assainissement individuel ».
Concernant l’assainissement collectif, la commune a toujours pris à sa charge, depuis la création de ce service, l’intégralité de son coût.
Au 1 janvier 2018, en application de la loi Notre, la partie « assainissement collectif » doit obligatoirement entrer dans le champ des compétences de Tulle Agglo, compétences qui étaient auparavant assumées par la Commune (entretien et mises en conformité du réseau et de la lagune)
Les usagers de ce service (Bel Air, la Vergne Haute, le bourg) vont être avisés par courrier des changements que ce transfert de compétence va induire, en particulier en terme de redevance que la loi va imposer.
Les élus valident cette prise de compétence.
3 – Avis du Conseil Municipal sur l’organisation du temps scolaire à partir de la rentrée de septembre 2018.
Les élus prennent connaissance des avis déjà émis par
– le Conseil d’Ecole,
– les enseignants,
– les parents : l’enquête réalisée par la mairie en novembre auprès des familles a permis de noter – 40 enfants concernés pour le passage à 4 jours - 40 enfants pour le maintien à 4,5 jours – 6 familles ne se prononcent pas – 10 familles n’ont pas répondu.
Les élus sont aussi informés des contraintes financières relatives à l’organisation actuelle : coût de la mise en place des activités périscolaires, compensé partiellement jusqu’à maintenant par l’Etat. Aucune certitude à ce jour sur le maintien de ce versement de l’aide de l’Etat pour la prochaine année scolaire 2018 / 2019.
Le vote des élus donne le résultat suivant :
8 pour le passage à la semaine de 4 jours
0 pour le maintien à 4,5 jours
7 abstentions.
Les résultats des différentes prises de position seront transmis, pour décision finale, à Monsieur le Préfet
et à Monsieur le Directeur des Services Académiques.
4 – Dénomination des voies et numérotation des habitations.
Cette opération est destinée à faciliter et sécuriser le repérage des maisons par les services de La Poste, les services de secours aux personnes, les livreurs …
Le Conseil valide le lancement de l’étude à ce propos.
5 – Plan d’accessibilité des bâtiments communaux aux personnes à mobilité réduite :
Une première tranche a été réalisée en 2016. Une seconde tranche est envisagée en 2018.
Les élus s’inquiètent vivement de la lourdeur et de la complexité des démarches administratives à réaliser par la mairie
pour valider et réaliser ces travaux.
6 – Bilan du repas des anciens de la commune et distribution des colis ;
Le bilan du repas et de la distribution des colis pour les personnes absentes sont présentés aux élus, ainsi que l’évolution de la fréquentation de ce repas depuis ces dernières années.
Le conseil municipal valide le principe de la distribution des colis
aux seules personnes ayant au moins 80 ans, absentes au repas de fin d’année.
ATELIER NUMERIQUE POUR LES PLUS DE 60 ANS
Dans le cadre des missions confiées par le Conseil départemental aux Instances de Coordination de l'Autonomie (ICA), nous avons décidé de mettre en place des ateliers numériques. Cet atelier permettrait aux personnes de plus de 60 ans de faciliter leur appropriation des nouvelles technologies et les accompagner ainsi dans les nouveaux usages tels que l'utilisation de tablettes, la découverte d'applications (Skype, réseaux sociaux ...).
Afin de répondre au mieux aux attentes et d'évaluer les besoins de notre secteur, nous demandons à toute personne intéressée de bien vouloir se préinscrire auprès de l'Instance de Coordination de l'Autonomie du Canton de Naves du Secteur de Tulle Campagne Nord en contactant l’ICA - par téléphone au 05.55.29.90.97 (lundi au vendredi : 8 h 30 à 12 h et 13 h 30 à 17 h) - ou par mail à icg.tulle.campagnenord@orange.fr
RECENSEMENT DE LA POPULATION
Tous les 5 ans, l’INSEE procède à une importante opération de recensement de la population.
Le dernier recensement à Saint Hilaire Peyroux a été réalisé en 2013 …
Le prochain est donc programmé en 2018, à savoir du 18 janvier au 17 février.
NOUVEAU : il sera maintenant possible de compléter le questionnaire sur le site
www.le-recensement-et-moi.fr
Deux agents recenseurs ont été retenus par le Conseil Municipal pour effectuer ce travail.
Elles sont habilitées par la mairie et l’INSEE pour se rendre à votre domicile afin de :
- lors de leur première visite,
* soit vous remettre la fiche questionnaire de recensement que vous devrez compléter,
* soit vous indiquer vos identifiants si vous choisissez de vous faire recenser via internet.
- lors de leur seconde visite aux familles n’ayant pas opté pour le recensement par internet :
* récupérer la fiche questionnaire que vous aurez remplie entre les deux visites.
Les deux agents recenseurs désignées par la Mairie sont :
Mme Brigitte Pruvost Mme Gwladys Bertin
Elles vous présenteront leur badge d’habilitation afin que vous puissiez les identifier.
Attention ! Aucune autre personne n’est habilitée à vous rendre visite à ce propos,
si ce n’est, éventuellement, l’élue municipale chargée du recensement : Mme Francine Laborde.
A PROPOS DE CAMBRIOLAGES
La Gendarmerie nous signale une recrudescence de cambriolages de maisons individuelles dans un bon nombre de communes de Corrèze.
Quelques conseils simples à ce propos :
- Ne pas laisser entrer chez vous d’inconnus et de démarcheurs non annoncés, demander leur carte professionnelle (EDF, Télécom, agents recenseurs, …)
- Fermer vos portes et fenêtres en votre absence, même pour une courte période, même en journée. En cas d’absence de longue durée, confiez vos clés à une personne de confiance et demandez-lui de porter une attention particulière à votre domicile.
- Ne pas laisser vos clés sous un paillasson, dans la boîte à lettres, … ne pas les poser en évidence derrière une vitre et donc visibles de l’extérieur …
- En cas d’absence, ne pas laisser la porte du garage ouverte, sans voiture à l’intérieur.
- Ne pas laisser le courrier s’accumuler dans votre boîte à lettres.
- Ne pas « cacher » vos biens les plus précieux dans des endroits souvent ciblés par les cambrioleurs (tiroir du chevet ou de l’armoire de la chambre, salle de bain, …),
- photographier vos bijoux de valeur et conserver ces photos « en lieu sûr ».
En cas de cambriolage,
ne touchez à rien, et prévenez aussitôt la gendarmerie en composant le 17.
CEREMONIE DES VŒUX DU MAIRE AUX HABITANTS DE LA COMMUNE
Vendredi 26 janvier 2018 – 18 h 30 – salle polyvalente